Droit des sols Registres • 1821-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 2-95 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres de publicité 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 90 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres de publicité 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 91 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres de publicité 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 92 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres de publicité 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 93 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres de publicité 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 94 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Registres Registres de publicité 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 95 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 96 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 97 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 98 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 99 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 100 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Sciences, lettres et arts 2 R - Sciences, lettres et arts • 1754-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 R 1-166 Sujet : culture
Sciences, lettres et arts 2 R - Sciences, lettres et arts Généralités • 1863-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 R 1 Sujet : culture
Parcs et jardins Administration générale • 1977-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1021 W 1-2 Sujet : espace vert
Parcs et jardins Administration générale Généralités • 1977-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1021 W 1 Sujet : espace vert
Parcs et jardins Administration générale Bâtiments • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1021 W 2 Sujet : espace vert
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1987 1987, 6 juillet. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 546 W 132 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Relations internationales Administration générale Activité Notes, correspondance. • 2011-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 818 W 2 Sujet : relations internationales
Bureau d'études Études de travaux Cours d'eau, voies navigables et infrastructures portuaires Meurthe • [1980-2000] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 696 W 13-29, 786 W 52, 54 Sujet : architecture • biens communaux • cours d'eau • environnement • aménagement des eaux Nom géographique : Meurthe (France ; cours d'eau)