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Nouveaux octrois sur les vins, bières et eaux de vie / Durival ; Rambois. • 1757 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 964

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[Arrêt du conseil royal des finances et commerce au sujet des droits d'octroi sur le vin] / Durival. • 1757 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 966

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[Arrêt du conseil royal des finances et commerce au sujet des droits d'octroi sur le vin] / Durival. • 1757 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 967

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[Règlement sur la ferme de l'octroi sur les vins, bières et eaux de vie] / La chambre du conseil de ville et police. • 1762 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 968

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Sel • 1637-1738 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 971-975

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[Ordonnance pour empêcher les abus au sujet de la vente et de la distribution du sel] / De Marle ; Thibault. • 1646 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 972

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[Mise en place du prix unique du sel en raison d'inégalités et d'abus qui doivent cesser] / Charles. • 1664 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 973

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[Ordonnance à l'encontre de Louis l'Allemand et Pierre Gaillard au sujet de la distribution du sel et de la propriété d'un magasin de sel] / Charuel. • 1683 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 974

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Déclaration du roi au sujet des sels de la vente étrangère / Stanislas. • 1738 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 975

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[Jugement rendu contre Sébastien dit la Fleur] / La chambre du conseil de ville. • 1685 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 978

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[Jugement rendu contre Sébastien dit la Fleur] / La chambre du conseil de ville. • 1685 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 979

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[Règlement concernant les carrossess, berlines, chaises et autres voitures] / Durival. • 1753 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 984

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[Ordonnance au sujet du danger que représente les voitures pour autrui] / La chambre du conseil de ville et police. • 1753 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 985

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Règlement pour l'arrangement des matériaux dans les rues / La chambre du conseil de ville et police. • 1758 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Ordonnance qui règle ce que l'exécuteur de la haute justice peut prendre et lever sur les marchandises et denrées qui sont portées au devant du port du Havre pour y être vendues / Chavaille. • 1762 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 988

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Arrêté sur la police de la chasse : Relatif à l'exécution de la loi du 3 mai 1844 / L. Arnault. • 1844 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 991

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Arrêté fixant l'ouverture de la chasse en 1880 / M. Baile. • 1880 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 992

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Arrêté portant modification de l'arrêté règlementaire sur la police de la chasse / M. Baile. • 1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 993

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Arrêté fixant l'ouverture de la chasse en 1882 / E. Gazelles. • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 994

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Arrêté fixant l'ouverture de la chasse en 1885 / J. de Selves. • 1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

14 Fi 996

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