Navigation et régime des eaux Canaux Canal de la Marne au Rhin Indemnités : arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1845-1858 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 54 Sujet : voie navigable Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)
Navigation et régime des eaux Canaux Canal de la Marne au Rhin Exonérations de redevances : arrêtés préfectoraux (1866-1891, 1926, 1935). • 1866-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 60 Sujet : voie navigable Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)
Navigation et régime des eaux Canaux Canal de la Marne au Rhin Contraventions : certificat, avis, arrêtés préfectoraux, correspondance. • 1866-1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 62 Sujet : voie navigable Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)
Navigation et régime des eaux Canaux Canal de la Marne au Rhin Accidents : certificat, correspondance. • 1927-1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 63 Sujet : voie navigable Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)
Navigation et régime des eaux Canaux Canal de la Marne au Rhin Plaintes : correspondance [1838]-1877, 1912-1958). • [1838]-1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 64 Sujet : voie navigable Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)
Navigation et régime des eaux Canaux Canal de la Marne au Rhin Halage : avis, coupure de presse, arrêtés préfectoraux, plans. • 1934-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 65 Sujet : voie navigable Type : plan Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)
Navigation et régime des eaux Canaux Canal de la Marne au Rhin Chômage : rapport, correspondance. • 1881-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 66 Sujet : voie navigable Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)
Navigation et régime des eaux Ruisseaux et fossés Affaires générales Arrêté du maire relatif aux prises d'eau pratiquées dans les ruisseaux, fossés et canaux. • 1844 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 O 67 Sujet : cours d'eau • prise d'eau
Édifices à usage de services d'assistance et de prévoyance Crèches • 1896-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 M 4-18 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : protection sociale • santé • crèche • protection maternelle et infantile
Édifices à usage de services d'assistance et de prévoyance Crèches Autres crèches • 1951-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 M 12-18 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : protection sociale • santé • crèche • protection maternelle et infantile
Édifices à usage de services d'assistance et de prévoyance Dispensaire, rue du Maure qui trompe • 1923-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 M 51 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : protection sociale • santé • établissement médico-social
Édifices à usage de services d'assistance et de prévoyance Dispensaire, rue du Maure qui trompe Plans (12). • 1923-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 M 51 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : protection sociale • santé • établissement médico-social Type : plan
Édifices à usage de services d'assistance et de prévoyance Maisons d'assistance • 1906-1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 M 73 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : protection sociale • santé • logement social
Édifices à usage de services d'assistance et de prévoyance Œuvres d'assistance par l'habitation • 1913-1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 M 74-75 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : protection sociale • santé • logement social
Édifices à usage de services d'assistance et de prévoyance Plans à intégrer (cote provisoire) Séminaire (rue de Strasbourg) : plans divers. • XXe siècle Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 M 112 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : protection sociale • santé Type : plan
Édifices à usage de services d'assistance et de prévoyance Plans à intégrer (cote provisoire) Ateliers d'assistance par le travail : plans divers. • XXe siècle Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 M 113 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : protection sociale • santé Type : plan
Justice Organisation de la justice Législation Jurés, législation : courriers-circulaires du département de la Meurthe. • 1795-1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 1 Sujet : justice • organisation judiciaire • législation
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs • 1790-1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 4-9 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 10-13 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 10-12 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat Type : affiche