Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Organisation Relations avec la société prestataire 2001-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 99 Sujet : enseignement • restauration scolaire Type : note • compte rendu • règlement intérieur • contrat • tract • menu • statistique • étude • rapport d'activité
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Fonctionnement Aide à la distribution de produits laitiers aux élèves. – Agrément : notice de présentation, demande (1998). Besoins : fiches de calcul, listes (1998, 2003). Subventions : état récapitulatif, statistiques de vente (2000-2005). Contrôle : compte rendu (2002). • 1998-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 102 Sujet : enseignement • restauration scolaire • produit laitier Type : liste • statistique • compte rendu
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Fonctionnement Anomalies : fiches de signalement (2004), tableaux de synthèse, correspondance (1994-2010), coupures de presse. • 1994-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 103 Sujet : enseignement • restauration scolaire Fonction : contrôle sanitaire Type : coupure de presse
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Fonctionnement Discipline. – Généralités : note, statistiques, états récapitulatifs (2002-2008). Permis à points : comptes rendus de réunions, modèle, correspondance, bilans (2006). • 2002-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 104 Sujet : enseignement • restauration scolaire Type : note • statistique • compte rendu • rapport d'activité
Éducation Services périscolaires Restauration scolaire Commissions Commission des affaires sociales Dossiers de séance • 1994-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 109-111 Sujet : enseignement • restauration scolaire • aide sociale Type : procès-verbal • liste nominative
Administration du domaine public Fête de la musique • 2003-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1028 W 8 Sujet : domaine public • musique • fête • manifestation culturelle • formation musicale Type : coupure de presse Nom d'organisation : Fête de la musique
Administration du domaine public Fête de la musique 2003, 2005-2009, 2012-2017. • 2003-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1028 W 8 Sujet : domaine public • musique • fête • manifestation culturelle • formation musicale Type : coupure de presse Nom d'organisation : Fête de la musique
Administration du domaine public Affichage public et enseignes Affichage sur les propriétés communales : notes, documentation, extrait de délibération du conseil municipal, correspondance. • 1972-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 691 W 2 Sujet : domaine public • publicité • affichage • affichage
Administration du domaine public Affichage public et enseignes Mobilier urbain. – Relations avec la société Decaux : note, contrat, correspondance. • 1980-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 691 W 3 Sujet : domaine public • publicité • affichage • affichage • mobilier urbain
Placards Placards anciens Finances Impôts et taxes Et le Sieur de Villarceaux, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaires de son hôtel et intendant de la justice, police et finances en Lorraine et Barrois : [Ordonnance portant sur les cotisations et les aides généraux] / Mangot Villarceaux. • 1637 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 2 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Finances Impôts et taxes Arrêt de son Altesse Royale : Défense aux capitaines des portes ou autres préposés de leur part, de prendre aucune denrée ou marchandise de quelque nature ou qualité qu'elles puissent être ni de se faire payer aucun droit / Léopold. • 1702 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 12 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Finances Impôts et taxes Rolle, arrêté au conseil des finances de son Altesse Royale, de la taxe des finances des conseillers permanents et autres officiers qu'il lui a plu de créer en titre d'office par son édit du mois de février dernier dans les hôtels de ville des lieux ci-après dénommés / Conseil des finances. • 1707 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 13 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Finances Dettes, crédits et créances [Ordonnance portant défense à tous cabaretiers, taverniers, aubergistes et vendeurs de vin de faire aucun crédit aux soldats] / La chambre du conseil de ville et police. • 1759 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 32 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Biens communaux Voirie [Ordonnance portant sur l'interdiction d'aller dans les rues sans lanterne ou autre éclairage après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été] / La chambre du conseil de ville. • 1703 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 77 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Biens communaux Voirie [Ordonnance portant sur l'interdiction d'aller dans les rues sans lanterne ou autre éclairage après huit heures du soir l'hiver et dix heures du soir l'été] / La chambre du conseil de ville. • 1703 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 78 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Biens communaux Voirie [Ordonnance portant sur l'interdiction d'aller dans les rues sans lanterne ou autre éclairage après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été] / La chambre du conseil de ville. • 1703 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 79 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Biens communaux Voirie [Ordonnance portant sur l'interdiction de sortir dans les rues après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été avec des tisans et brandons ardents] / La chambre du conseil de ville. • 1703 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 80 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Biens communaux Voirie [Ordonnance portant sur l'interdiction de sortir dans les rues après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été avec des tisons et brandons ardents] / La chambre du conseil de ville. • 1704 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 81 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Biens communaux Voirie [Ordonnance portant sur l'interdiction d'aller dans les rues sans feu après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été] / La chambre du conseil de ville. • 1708 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 82 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche
Placards Placards anciens Biens communaux Voirie [Ordonnance portant sur l'interdiction d'aller dans les rues après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été sans éclairage] / La chambre du conseil de ville et police. • 1734 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 83 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage Typologie documentaire : affiche