Sujet : association
Fonction : financement
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A. • 1989-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : association
Fonction : financement
Registres d'ordre • 1821-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Période 1971-1983 • 1871-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Registre des autorisations de travaux (15 septembre 1841-3 mai 1844). • 1841-1844 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Listes récapitulatives des permis de construire (6 juin 1921-31 décembre 1936). • 1921-1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Certificats d'urbanisme • 1978-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
Pétitions de travaux • 1792-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
1931, n° 6252-6408. 1931, n° 2-7. 1932, n° 14-400. • 1931-1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
1939-1940, n° 1501-2137. 1940, n° 2140-2327. 1941, n° 2337-2604. • 1939-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
1952, n° 2922-3004. 1952, n° 6-117. 1953, n° 121-211. • 1952-1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
Ferme-Saint-Jacques (chemin de la) : n° non précisé. • 1954-1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation
Type : autorisation d'urbanisme • plan
Nom géographique : Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de la Ferme-Saint-Jacques
Ferme-Saint-Jacques (chemin de la) : clinique chirurgicale (projet). • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme • établissement sanitaire privé
Fonction : autorisation
Type : autorisation d'urbanisme • plan
Nom géographique : Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de la Ferme-Saint-Jacques
Marchés de travaux • 1983-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
N° 85/23. – Marché en gros de Heillecourt, construction d'un hall. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : adjudication • construction
Type : marché public
Nom géographique (batiment) : Heillecourt (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial de gros
N° 88/16. – Marché en gros de Heillecourt, construction d'un entrepôt. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : adjudication • construction
Type : marché public
Nom géographique (batiment) : Heillecourt (Meurthe-et-Moselle, France) -- Centre commercial de gros