Ressources humaines Gestion collective Rémunération Régime indemnitaire Arrêtés collectifs : extraits du registre des arrêtés du maire, listes des bénéficiaires, fiches individuelles d'attribution. 1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 714 W 3 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel Type : arrêté du maire
Ressources humaines Gestion collective Rémunération Agents titulaires forfaitisés • 1994-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 744 W 81 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Temps de travail • 1999-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 83 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Temps de travail Aménagement et réduction du temps de travail, mise en place : notes, comptes rendus de réunion, rapports, correspondance. • 1999-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 83 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales • 1951-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 102-101, 103-104, 106 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL • 1951-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 102-101, 103, 106 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Pensions • 1951-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 102 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Pensions Registre. • 1951-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 102 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Affiliations • 1959-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 100 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Affiliations N° 1 à 3170. • 1959-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 100 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Conseil d'administration • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 106 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Conseil d'administration Election, organisation matérielle : bulletin de vote, notes, liste des présidents des assesseurs et des secrétaires par bureaux de vote, calendrier, liste électorale ; résultat : procès-verbal global et par bureaux de vote des opérations, listes d'émargement, votes par correspondance. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 106 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Affiliations • 1983-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 101 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Affiliations N° 3170 à 201347. • 1983-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 101 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Pensions • 1989-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 103 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Pensions Avis de révision, liste des pensions annulées. • 1989-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 103 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales Validation de services • 1993-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 104 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires • 1995-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1012 W 15, 702 W 22-54, 56-61, 66-78, 84-93 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires Constitution et organisation • 1995-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 21 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires Constitution et organisation Élections professionnelles : notes, liste des candidats, procès-verbaux (1995, 2001, 2008, 2014, 2018). • 1995-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 21 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif • élection professionnelle Fonction : gestion du personnel