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Séance du 27 novembre 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 9 février 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 20 mars 1979 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 2 octobre 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 3 décembre 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 1er février 1980 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 31 mars 1980 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 26 juin 1980 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 avril 1981 : ordre du jour, procès-verbal de carence. Séance du 1er juin 1981 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 8 juillet 1981 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 23 février 1981 : ordre du jour, procès-verbal. • 1978-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 627

Séance du 4 juin 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° II/a à II/c (n° I ; II/d ; III à VI manquants). Séance du 10 juin 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à V (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 6 octobre 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I/a ; II ; III/b (n° 1/b ; III/a manquants) (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 18 novembre 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à IV (n° V manquant). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 633

Séance du 18 janvier 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I ; III à V (n° II ; VI à VII manquants) (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 2 mars 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à V. Séance du 23 mars 1982 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 26 avril 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à II ; V ; VIII ; X (n° III à IV ; VI à VII ; IX manquants). Séance du 28 mai 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° II (n° I ; III à V manquants). Séance du 13 septembre 1982 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 2 décembre 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I ; III à IV (n° II ; V manquants). • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 634

Séance du 9 juillet 1953 : compte rendu. Séance du 18 septembre 1953 : compte rendu. Séance du 9 octobre 1953 : compte rendu. Séance du 13 avril 1954 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 29 septembre 1954 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 11 juillet 1955 : compte rendu. Séance du 22 décembre 1955 : compte rendu et pièces annexes n° 1 à 4 ; 6 à 9 ; 11 ; 13 à 15 (n° 5 ; 10 ; 12 manquants). Séance du 14 mars 1956 : compte rendu et pièces annexes n° 1 à 7 ; 9 à 12 (n° 8 manquant). Séance du 29 octobre 1956 : compte rendu. Séance du 17 avril 1957 : compte rendu. Séance du 10 octobre 1957 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. • 1953-1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 638

Séance du 21 mars 1956 : ordre du jour. Séance du 16 mai 1958 : ordre du jour. Séance du 24 janvier 1964 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 15 avril 1966 : ordre du jour et pièces annexes (contient une brochure imprimée relative à Alexis Carrel, chirurgien et biologiste). Séance du 9 mars 1967 : ordre du jour, procès-verbal, affaire n ° A (en partie) (n° B manquant). Séance du 15 septembre 1967 : ordre du jour, procès-verbal, affaire n° V (n° I à IV manquants). Séance du 18 décembre 1967 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I à IV (n° V à VI manquants) (contient des plans). • 1956-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 647

Séances du 16 septembre 1920 au 2 mars 1925 : registre de comptes rendus. Séances du 16 avril 1930 au 17 juillet 1935 ; du 16 juin 1938 ; du 16 juin 1939 : registre de comptes rendus. Séances du 15 mai 1936 et du 14 juin 1937 : registre de comptes rendus. Séance du 17 juillet 1935 : compte rendu. Séance du 14 juin 1937 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 16 juin 1938 : compte rendu. Séance du 16 juin 1939 : compte rendu. Séance du 14 octobre 1942 : ordre du jour. Séance du 26 novembre 1942 : ordre du jour. Séance du 9 décembre 1943 : ordre du jour. • 1920-1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 654

Séance du 6 mars 1940 : rapport. Séance du 10 février 1941 : rapport. Séance du 21 février 1942 : rapport. Séance du 18 janvier 1944 : rapport. Séance du 9 mars 1944 : rapport. Séance du 28 avril 1944 : rapport. Séance du 22 janvier 1946 : rapport. Séance du 19 décembre 1946 : rapport et pièces annexes. Séance du 17 juin 1947 : rapports et pièces annexes. Séance du 28 août 1947 : rapport. Séance du 22 septembre 1947 : rapport et pièces annexes. Séance du 7 novembre 1947 : rapport. Séance du 17 décembre 1948 : rapport. Séance du 9 septembre 1949 : rapport. Séance du 16 décembre 1949 : rapport. • 1940-1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 676

Séance du 10 décembre 1935 : procès-verbal. Séance du 30 janvier 1937 : procès-verbal. Séance du 1er février 1937 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 16 avril 1937 : rapport et pièces annexes. Séance du 12 janvier 1938 : rapport et pièces annexes. Séance du 31 janvier 1938 : rapport. Séance du 15 février 1939 : procès-verbal. Séance du 22 mars 1939 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 15 mai 1939 : rapports et pièces annexes. Séance du 21 juin 1939 : rapport. Séance du 8 novembre 1939 : procès-verbal. Séances des 8 et 9 novembre 1939 : procès-verbal. Séance du 27 janvier 1940 : procès-verbal. Séance du 22 juillet 1940 : procès-verbal. • 1935-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 680

Séance du 14 février 1956 : ordre du jour. Séance du 10 avril 1956 : ordre du jour. Séance du 22 juin 1956 : ordre du jour. Séance du 27 juillet 1956 : ordre du jour. Séance du 17 octobre 1956 : ordre du jour. Séance du 12 novembre 1956 : ordre du jour. Séance du 27 mars 1957 : ordre du jour. Séance du 12 juin 1957 : ordre du jour. Séance du 14 septembre 1957 : ordre du jour. Séance du 30 novembre 1957 : ordre du jour. Séance du 10 janvier 1958 : ordre du jour. Séance du 18 janvier 1958 : ordre du jour. Séance du 14 avril 1958 : ordre du jour. Séance du 23 juillet 1958 : ordre du jour. Séance du 29 octobre 1958 : ordre du jour. Séance du 20 décembre 1958 : ordre du jour. Séance du 8 janvier 1959 : ordre du jour. Séance du 6 mars 1959 : ordre du jour. Séance du 19 juin 1959 : ordre du jour. • 1956-1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 684

Séance du 14 octobre 1936 : rapport et pièces annexes. Séance du 18 novembre 1936 : rapports et pièces annexes. Séance du 12 décembre 1936 : rapport et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1936 : rapport et pièces annexes. Séance du 29 décembre 1936 : rapport et pièces annexes. Séance du 2 février 1937 : rapport. Séance du 1er mars 1937 : rapports. Séance du 15 mars 1937 : rapport et pièces annexes. Séance du 9 juin 1937 : rapport. Séance du 14 juin 1937 : rapport et pièces annexes. Séance du 21 juin 1937 : rapport et pièces annexes. Séance du 9 septembre 1937 : rapport et pièces annexes. Séance du 27 octobre 1937 : rapports et pièces annexes. Séance du 24 novembre 1937 : rapport et pièces annexes. Séance du 17 décembre 1937 : rapport et pièces annexes. • 1936-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 685

Séance du 31 janvier 1938 : rapport et pièces annexes. Séance du 11 février 1938 : rapport et pièces annexes. Séance du 26 avril 1938 : rapport et pièces annexes. Séance du 17 juin 1938 : rapport et pièces annexes. Séance du 6 juillet 1938 : rapport. Séance du 27 octobre 1938 : rapports. Séances des 15 et 16 mai 1939 : rapports et pièces annexes. Séances des 8 et 9 novembre 1939 : rapport et pièces annexes. Séance du 9 février 1940 : rapport et pièces annexes. Séance du 20 avril 1940 : rapport et pièces annexes. Séance du 9 décembre 1943 : rapport et pièces annexes. Séance du 5 juillet 1945 : rapport. Séance du 24 juillet 1945 : rapport et pièces annexes. • 1938-1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 686

Séance du 28 septembre 1953 : procès-verbal. Séance du 5 novembre 1953 : procès-verbal. Séance du 23 décembre 1953 : procès-verbal. Séance du 15 février 1954 : procès-verbal. Séance du 9 avril 1954 : procès-verbal. Séance du 22 novembre 1954 : procès-verbal. Séance du 24 janvier 1955 : procès-verbal. Séance du 24 janvier 1956 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 février 1956 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 juin 1956 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 septembre 1956 : ordre du jour, procès-verbal. • 1953-1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 702

Séance du 26 mars 1962 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 avril 1964 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 avril 1970 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 25 avril 1973 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 14 juin 1973 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 28 avril 1976 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 25 avril 1979 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 7 mai 1980 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 22 avril 1981 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 5 mai 1982 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. • 1962-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 706

Commissions de liaison élus-fonctionnaires - Séance du 9 mars 1972 : compte rendu sommaire. - Séance du 19 janvier 1972 : compte rendu sommaire. - Séance du 8 mars 1974 : procès-verbal. - Séance du 22 mars 1974 : procès-verbal. - Séance du 6 avril 1974 : procès-verbal. - Séance du 19 avril 1974 : procès-verbal. - Séance du 10 mai 1974 : procès-verbal. - Séance du 7 juin 1974 : procès-verbal. - Séance du 3 mai 1973 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. - Séance du 14 juin 1974 : procès-verbal. - Séance du 21 juin 1974 : procès-verbal et pièces annexes. Commission de liaison adjoints-chefs de service - Presse (1974-1975). - Séance du 19 janvier 1972. • 1972-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 730

Affaire Aecschlimann (1984-1985) ; Affaire association Lorraine vacances animations (ALVA) (1996) ; Affaire association d'information et de défense des sinistrés de l'immeuble Joffre, Saint-Thiébaut (1983-1986) ; Affaire Alchaar Manar (1992-1995) ; Affaire Bagard (1981-1984) ; Affaire Bardelli (1990-1993) ; Affaire Bardin (1993-1994) ; Affaire Baudinet (1986) ; Affaire Begin (1986-1987) ; Affaire Bernard (1989-1991) ; Affaire Berthet (1989) ; Affaire Blosse (1988-1989) ; Affaire Bonnabel (1986-1995) ; Affaire Bourgatte (1989) ; Affaire Bourge Jean-Marie (1988) ; Affaire Briois (1981) ; Affaire Burgan (1980-1991). • 1981-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 157

Affaire Borne (1985-1994) ; Affaire Cabaret (1994-1995) ; Affaire Cadario (1988-1990) ; Affaire caisse générale d'assurances mutuelles (CGAM) (1988-1991) ; Affaire Callais (1990) ; Affaire Campagna (1994) ; Affaire Cayotte (19883-1985) ; Affaire Chahd (1990-1993) ; Affaire Chevreux (1988-1994) ; Affaire Chinot (1989-1992) ; Affaire Chiquet (1990-1995) ; Affaire Crestin (1990-1991) ; Affaire Curie (1992) ; Affaire Cuif (1989-1992) ; Affaire Collignon (1992-1995) ; Affaire copropriétaires de l'immeuble Joffre, Saint-Thiébaut (1983-1987) ; Affaire Cotin (1989-1992) ; Affaire district de l'agglomération nancéienne (DAN) (1984-1985). • 1984-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 158

Affaire Grabias-Bouquain (1990-1996) ; Affaire Guillaume/Fischer (1988) ; Affaire Guillaumont (1987) ; Affaire Guelorget (1982-1984) ; Affaire Gustin (1984-1988) ; Affaire Grandpierre (1990) ; Affaire Halter (1987) ; Affaire Hill (1995) ; Affaire Hilz (1991) ; Affaire Hir (1985-1986) ; Affaire Hommell (1989-1996) ; Affaire Ibanez et Schrepfer (1984-1986) ; Affaire Illig (1991-1994) ; Affaire Jacus (1983-1988) ; Affaire Jamet (1984) ; Affaire Kruger (1981-1985) ; Affaire Kruger (1984-1989). • 1981-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 160

Affaire Noirclere (1992-1994) ; Affaire Ognov (1990) ; Affaire Oliero (1987) ; Affaire Oulmi (1985-1989) ; Affaire Panosetti (1984) ; Affaire Pape (1982-1987) ; Affaire Pereira de Brito (1985-1989) ; Affaire Pierre (restaurant Mirabelle) (1989) ; Affaire Ponton (1985-1986) ; Affaire Rehala (1993) ; Affaire Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) (1987) ; Affaire Sidérurgistes manifestations (1984) ; Affaire Société ARLHOR (1990-1991) ; Affaire Société Chanzy et Pardoux (1992). Affaire Société civile immobilière Adventive Cedolin Jochum (1989-1990) ; Affaire Société civile immobilière Colette (1993-1997). • 1984-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 162