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Marie-Odile - Mulhouse • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 13

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Nabécor - Port-aux-Planches • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 14

Sujet : urbanisme

Type : fichier

1042_W/1042_W_14/1042_W_14_26

Petit-Arbois (rue du) (Laxou) • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 14/26

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Nom géographique : Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Arbois

1042_W/1042_W_14/1042_W_14_42

Plateau (rue du) (Laxou) • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 14/42

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Nom géographique : Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Plateau

Prébois - Ruisseau-de-la-Villette • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 15

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Sables - Sainte-Anne • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 16

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Sainte-Catherine - Stanislas-Meurthe • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 17

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Strasbourg - Victor-Huel • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 18

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Victor-Hugo - Winston-Churchill • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 19

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Registres électroniques • 1989-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 1-7, 10-11

Sujet : urbanisme

Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres. • 1989-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 1

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations de lotir. • 1990-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 3

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations de travaux sur immeuble adossé à immeuble classé • 2008-2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 11

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations de travaux sur monument historique classé. • 2008-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 10

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations relatives aux clôtures, aux installations et travaux divers. • 2001-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 2

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Autorisations spéciales de travaux dans les secteurs sauvegardés et dans les périmètres de restauration immobilière • 2001-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 4

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Certificats d'urbanisme. • 1997-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 5

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Consulter le document au format pdf

Déclarations de travaux, déclarations préalable de travaux. • 1989-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 6

Sujet : urbanisme

Type : document numérique

Certificats d'urbanisme • 1984-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 825-842

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme

Déclarations préalables • 2014-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

994 EL 20-102, 1007 EL 1-99, 921 W 1-46, 949 W 1-48

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux