Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau des Fabriques
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Problème posé par le fossé le long de plusieurs propriétés de la rue des Jardiniers : pétition, notes, plan, correspondance (1845). Couverture partielle près de la rue du Tapis-Vert : devis estimatif, métré, note de frais, plan, profils (1865-1872). • 1845-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux
Type : plan
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Étang Saint-Jean -- Canal de décharge
Ruisseau du Sauvoy • 1885-1887 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : cours d'eau • pollution des eaux
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau du Sauvoy
Ruisseau de la Villette • 1811-1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Villette
Curage : rapports, arrêtés municipaux, correspondance (1811-1813, 1828-1832, 1837, 1886-1893, 1898-1900). Propriété du lit du ruisseau disparu : correspondance (1875). • 1811-1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Villette
Palais de justice • 1804 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice
Jugement à l'encontre de Louis Didier dans une affaire de vol. • 1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Tribunal d'arrondissement. – Liste des jurés. • 1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : justice • juridiction
Fonction : fonctionnement
Type : liste nominative
Nom d'organisation : France. Tribunal de première instance (Nancy)
Extrait du jugement de Jean Léopold L'Entretien. • 1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : minute juridictionnelle
Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)
Rapports, liste, notes, correspondance (1872, 1877-1899). • 1872-1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : rapport • liste nominative
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Listes des électeurs formant le collège départemental. – Année 1827 : listes, placards (12) ; année 1828 : liste (1827-1828). Liste générale du jury : listes, placards (29) (1828). • 1827-1828 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement • désignation
Type : liste nominative • affiche
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Listes annuelles du jury d'assises, établissement : listes, placard (1). • 1829-1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement • désignation
Type : liste nominative • affiche
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Listes annuelles du jury d'assises, établissement : listes (1832-1834, 1836). • 1832-1836 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement • désignation
Type : liste nominative
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Peines capitales • 1812-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : coupure de presse
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Exécution de condamnés. – Lieu d'exécution, convoiement des dépouilles au cimetière : correspondance (1851-1857). Affaires individuelles : coupures de presse, coupe-file, correspondance (classement nominatif) (1843-1925). Secours aux anciens exécuteurs des jugements criminels : notes, correspondance (1812-1847). • 1812-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : coupure de presse
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Tribunaux militaires • 1936-1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : justice • juridiction
Fonction : fonctionnement
Type : minute juridictionnelle
Nom d'organisation : France. Tribunal militaire permanent (Metz) • France. Tribunal militaire permanent (Nancy)