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2012, n° 2-33. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 819

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2013, n° 1-28. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 820

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2014, n° 1-30. • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 821

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2015, n° 1-20. • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 822

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Autorisations temporaires de travaux sur immeuble classé • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 823

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2013, n° 1. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 823

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Autorisations de travaux sur immeuble adossé à immeuble classé • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 824

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2013, n° 1. • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 824

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

1988, n° 44, 133, 384. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 242

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Autorisations d'installation de clôture et de travaux divers • 1985-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 243, 811-813

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

1985, n° 901, 1673. 1986, n° 589. 1988, n° 302. • 1985-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 243

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2001, n° 1-2. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 811

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2006, n° 1-4. • 2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 812

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

2007, n° 1-4. • 2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 813

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Autorisations d'abattage d'arbres • 1986-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 244

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

1986, n° 456, 483. 1987, n° 599. 1988, n° 558. 1989, n° 714. • 1986-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

93 W 244

Sujet : urbanisme

Type : autorisation d'urbanisme

Affaires particulières et contentieux • 1982-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

34 W 1-16, 681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-186

Sujet : urbanisme

Autoroute A330, liaison avec la RD 2 bis et la RN 74. – Première section, aménagement. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 386

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • réseau routier • autoroute

Fonction : aménagement

Type : plan

Nom géographique : Autoroute A330 (France) • Route nationale 74 (France) • Route départementale 2 bis (Meurthe-et-Moselle, France)

Boulevard urbain nord-sud de la Meurthe. – Insertion dans la ville. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 398

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • réseau routier

Type : coupure de presse

Croix-de-Bourgogne (quartier de la). – Patinoire, construction. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

681 W 75

Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive