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Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : H-W. • 1991-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

714 W 10

Dossiers individuels. – Agents non titulaires : formulaires de déclaration d'accident du travail à la sécurité sociale (1986-1993), fiches de calcul du taux de cotisation "accident du travail" à la caisse régionale d'assurance maladie (1992-1993). • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

714 W 8

Prévention des risques professionnels : comptes rendus, supports de présentation, guide, liste, note, plan d'action de management des risques, accord cadre santé et bien-être au travail, rapports, relevé de décisions. • 2010-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1012 W 7

Handicap. – Fiches actions : carte mentale, aménagements, communication, formation, maintien dans l'emploi, recrutement. Centre communal d'action sociale (CCAS), mission handicap : compte rendu. Travailleurs handicapés : liste. Intégration et maintien dans l'emploi : plan d'action, tableau budgétaire. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1012 W 12

Fête du 8 mai : arrêté municipal, compte-rendu de réunion, programme, invitations, liste d'invités, discours, coupures de presse, notes de service, correspondance. Rallye international Lorraine-Alsace : arrêté municipal, liste des participants, demande d'engagement, règlement, coupure de presse, notes de service. Fête des mères : compte-rendu de réunion, invitation, coupure de presse, notes de service, correspondance. Fête de Jeanne d'Arc : arrêté, réunion de commission, communiqués de presse, programme, invitations, liste d'invités, liste des participants, tract, brochure, plans (2), coupures de presse, notes de service, correspondance. Journée de l'ouvrière : programme, invitation, discours, coupure de presse. Anniversaire de la victoire de Verdun : procès-verbal de réunion, communiqué de presse, programmes, invitations, tracts, plan (1), coupures de presse, notes de service, correspondance. Fête des fleurs : arrêté municipal, invitation, liste d'invités, communiqué de presse, correspondance. Anniversaire de l'association des mutilés et anciens combattants : invitation, discours, coupures de presse, correspondance. Fête du 14 juillet : arrêté municipal, extrait des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, programme, invitations, liste d'invités, liste de matériel, collecte, discours, plan (1), communiqués de presse, coupures de presse, notes de service, correspondance, 1 fleur de boutonnière. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 I 423

Cérémonie à la mémoire du colonel Driant : invitation, liste des invités, note de service, coupures de presse, correspondance. Paris-Strasbourg à la marche : compte-rendu de réunion. Bal costumé d'enfants : notes de service, coupures de presse, correspondance. Journée de la déportation : programme, invitations, liste des invités, notes de service, coupures de presse, plan (1), correspondance. Cérémonie en hommage aux soldats soviétique inhumés au cimetière du sud : invitation, note, coupures de presse, correspondance. Fête du 8 mai : programmes, invitations, notes de service, discours, coupures de presse, correspondance, 1 photographie. Fête de Jeanne d'Arc : programmes, invitations, liste des invités, compte-rendu de réunion, notes de service, coupures de presse. Corso-carnavalesque : notes de service. Journée régionale de l'intendance : programme, invitation, liste des invités, coupures de presse, correspondance. Fête des mères : notes de service, coupures de presse, correspondance. Anniversaire de l'appel du 18 juin : programme, notes de service, discours, plan (1), coupures de presse, correspondance. Tour de France cycliste : invitation, liste des invités, note, compte-rendu de réunion, coupures de presse, correspondance. Fête du 14 juillet : programmes, invitations, liste des invités, notes de service, discours, compte-rendu de réunion, rapport sur les prix littéraires et scientifiques, plan (1), coupures de presse, correspondance. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 I 496

Rallye de Monte Carlo : invitation, note de service, correspondance. Biennale de l'image : invitation, note de service, brochure, correspondance. Bal costumé d'enfants : invitation, note de service. Cérémonie pour la plantation de l'Arbre de la Liberté : invitation, note de service, documentation, correspondance. Concert de l'orchestre philharmonique d'Israël : invitation, notes de service, correspondance. Marche de l'Europe : invitation, note de service, coupure de presse, correspondance. Journée de la déportation : programme, invitations, notes de service, correspondance. Festival de chant choral : programme, invitations, note de service, correspondance. Fête du 8 mai : programme, invitation, liste des invités, notes de service, coupure de presse, correspondance. Rallye de Lorraine : programme, invitation, note de service, correspondance. Fête de l'enfant et semaine de la Turquie : invitation, note de service, correspondance. Journée du piéton : invitation, note de service, tract, correspondance. Fête de Jeanne d'Arc : programme, invitation, notes de service, correspondance. Anniversaire de l'appel du 18 juin : programme, notes de service, texte intégral de l'appel du 18 juin, correspondance. Concert de trompes de chasse : programme, invitation, note de service, correspondance. Fête du 14 juillet : programme, invitations, notes de service, correspondance, 1 affiche (cotée en 4 Fi). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 I 523

Jean Achard, sous-secrétaire d'Etat au Ravitaillement (11 mai 1941) : note, rapport de conférence (1941). Jean Borotra, commissaire général à l'Education nationale et aux Sports, (3 juin1941 et 26 janvier 1942) : programme, correspondance (1941-1942). Georges Lamirand, secrétaire général de la Jeunesse (23 juillet 1941 et 24 octobre 1942) : programme, correspondance (1941-1942). Colonel Pascot, commissaire général à l'Education générale et aux Sports (17 octobre 1942) : programme, correspondance (1942). Ferdinand de Brinon, secrétaire d'Etat (15 juillet 1943) : discours, programmes, invitations, correspondance (1943). Paul Creyssel, secrétaire général à la Propagande (13 novembre 1943) : note, correspondance (1943). Délégation gouvernementale (René Pleven, ministre des Finances ; Louis Jacquinot, ministre de la Marine ; Pierre-Henri Teitgen, ministre de l'Information) (19 novembre 1944) : programme (1944). Pierre-Henri Teitgen, ministre de l'Information (9 décembre 1944) : programme, correspondance (1944). • 1941-1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 34

[Armoiries de la Pologne : aigle]. – 1 broderie en applique, toile grise sur fond satin fuchsia, sequins et perles en applique ; 74 x 78 cm. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 39/1

Catherine de Wurtemberg, épouse du prince Jérôme Bonaparte (août 1807) : correspondance (1807). Duc de Berry (30 septembre 1814) : programme, arrêté, compte rendu, chant, correspondance (1814). Comte d'Artois (2-4 novembre 1814) : livret, arrêté, compte rendu, correspondance (1814-1815). Duc d'Angoulème (22 novembre 1818, 2 juin 1820, 23 septembre 1826) : programme, arrêté, correspondance (1818-1826). Constantin, grand-duc de Russie (7 juin 1892) : coupures de presse, correspondance (1892). Serge, grand-duc de Russie (16 avril 1910) : correspondance, 1 photographie cotée 5 Fi 11103 (1910). Nicolas, grand-duc de Russie (23 septembre 1912) : programme, notice, correspondance, 1 photographie cotée 5 Fi 5575, 7 cartes postales cotées 106 Fi 3056-3062 (1912). Léopold de Bavière (juillet 1912), Marie-Adélaïde de Luxembourg (juillet 1912), Frédéric de Teschen (juillet 1913) : correspondance (1912-1913). Prince Prajadhipok, frère du roi du Siam (3 novembre 1921) : correspondance (1921). Henri d'Orléans, comte de Paris (9 juillet 1956) : programme, coupures de presse, correspondance (1956). • 1807-1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 47

Lycéennes (30 mai 1956) : coupures de presse, correspondance (1956). Orchestre municipale scolaire (6 octobre 1956) : discours, invitation, coupures de presse (1956). Représentants des organisations économiques et commerciales (12 juillet 1957) : coupures de presse, correspondance (1957). Clergé des paroisses (21 septembre 1960) : coupures de presse, correspondance (1960). Maire (24 septembre 1960) : discours, programme, liste des invité, coupures de presse, correspondance (1960). Orchestre scolaire (23 février 1964) : programme, invitation, coupures de presse, correspondance (1965). Section des internés, résistants et victimes du nazisme (12 avril 1964) : invitation, coupures de presse, correspondance (1963-1964). Etudiants (16 octobre 1964) : coupures de presse, correspondance (1964). Orphelins à la foire attractive (21 avril 1971) : coupures de presse, correspondance (1971). Gymnastes (22 mars 1975) : discours, programme, menu, comptes rendus de réunion, invitation, liste des invités, coupures de presse (1974-1975). 20e anniversaire du jumelage (24-25 mai 1975) : coupures de presse, discours, programme, menus, comptes rendus de réunion (1974-1975). Chercheurs (26 avril 1980) : notice, coupure de presse, correspondance (1980). 25e anniversaire du jumelage (24-25 octobre 1980) : coupures de presse, programme, menu, invitation (1980). • 1956-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 53

« Karlsruhe » [représentation du musée de Karlsruhe] / Kaiser Germany. – 1 assiette, porcelaine bleue ; diam. 24.5 cm. Inscription au dos : « Städteteller aus der Sammelserie nach originalentwürfen von Hans Liska, Karlsruhe. Am 17.6.1715 legte Margraf Karl Wilhelm von Baden Dürlach dem GrPundstein zu einem achteckigen Schlosstürm (…) ». Offert par Karlsruhe. • XXe siècle Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 53/1

Monument aux héros connus et inconnus de la Résistance (21 septembre 1947) : programme, notes, plans, correspondance (1947-1953). Monument du Léomont (8 octobre 1950) : programme, note, invitations (1950). Plaque commémorative d'Edmond de Goncourt (21 avril 1953) : coupures de presse, correspondance (1952-1953). Mémorial au personnel municipal mort pour la France (9 novembre 1957) : discours, programme, plan, liste des employés municipaux morts pour la France, coupures de presse, correspondance (1957). Chapelle ardente destinée aux corps des soldats morts en Algérie (24 avril 1959) : discours, coupures de presse, correspondance (1959). Inscription en hommage au maréchal Lyautey (5 juin 1966) : programme, plan, liste des invités, invitations, coupures de presse, correspondance (1965-1966). Plaque commémorant la bataille de Yorktown (20 septembre 1973) : discours, programme, documentation, menu, invitation, coupures de presse, correspondance (1972-1973). Plaque commémorative aux morts pour la France en Afrique du Nord (10 mars 1974) : discours, invitation, coupures de presse, correspondance, 5 photographies cotées 5 Fi 5604-5608 (1973-1974). Plaque commémorative du 1er congrès des américanistes (10 septembre 1976) : notice, invitation, coupures de presse, correspondance (1976). Plaque commémorative du colonel Gilbert Grandval (26 novembre 1988) : programme, notice, invitation, correspondance (1986-1988). Plaque commémorative au lieutenant Désilles (3 mars 1991) : programme, note, invitation, coupures de presse, correspondance (1990-1991). • 1947-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 70

Colloque portant sur le mécanisme de combustion du carbone (27 septembre 1949) : programme, notice, correspondance (1949). 18e congrès de l'union des bureaux de bienfaisance (9 juin 1950) : programme, correspondance (1949-1950). 16e congrès de la confédération des sociétés belges de France (7 juillet 1951) : discours, programme, invitation, correspondance (1951). Assisses de la commission d'échanges touristiques belgo-franco-luxembourgeoise (20 mars 1954) : menu, listes des invités, correspondance (1953-1954) Congrès national des Poilus d'Orient et des Théâtres d'Opérations Externes (6 juin 1954) : programme, livret, coupures de presse, correspondance (1953-1954). 27e congrès espérantiste (1er août 1954) : discours, coupures de presse, correspondance (1954). Conférence sur Louis Bertrand (6 février 1955) : discours, coupure de presse, correspondance (1955). Semaine sociale (23 juillet 1955) : discours, programmes, invitation, coupures de presse, correspondance (1955). Colloque international « Le fer à travers les âges » (5 octobre 1955) : brochure, coupures de presse, correspondance (1955). • 1949-1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 206

1983, 5 décembre, 12 décembre. 1984, 16 janvier, 24 février. • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 51
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance