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Arrêtés du maire • 1983-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 168-255, 379 W 52-97, 521 W 189-200, 576 W 95-111, 656 W 59-97, 756 W 37-86, 830 W 357-381, 1034 W 72-162, 1049 W 180-191
Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire
Mot matière thésaurus : administration communale • maire
Typologie documentaire : arrêté du maire

1992, 2 décembre - 1995, 15 mars. • 1992-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

215 W 23

1989, 17 mai - 1993, 1er décembre. • 1989-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

215 W 19

1996, 25 janvier - 1997, 8 décembre. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

275 W 10

2005, 17 janvier - 2008, 4 janvier. • 2005-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 8

2005, 21 janvier - 2008, 4 janvier. • 2005-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 30

Séance du 30 juin 2009 : convocation, ordre du jour, liste d'émargement, rapports annuels des délégataires de services publics, rapport des travaux de la CCSPL, 2 cédéroms relatifs à l'enregistrement audio de la séance cotés en 8 AV 97-98. Séance du 7 juin 2010 : convocation, ordre du jour, rapports annuels des délégataires de services publics, rapport des travaux de la CCSPL. Séance du 30 mai 2011 : convocation, ordre du jour, liste d'émargement, rapports annuels des délégataires de services publics, rapport des travaux de la CCSPL. Séance du 15 septembre 2011 : convocation, liste d'émargement, rapport de délégation de service public de la librairie du musée des Beaux-arts. Séance du 27 octobre 2011 : convocation, liste d'émargement, projet de création d'une société publique locale pour le Centre des Congrès. • 2009-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Mot matière thésaurus : administration communale • organisme consultatif

Rue Abbé-Didelot : n° 1-2, 12, 16-17, 19, 23 (1900, 1902, 1904, 1908, 1910-1911, 1939, 1945, 1948, 1963-1964, 1981-1982) ; Rue Abbé-Grégoire : sans n° (1), 1-14, 16-17, 19, 21 bis, (23-25), 27, 29, 31, 31 bis, 33-35, 38 bis, 40, 42, 42 bis, 44, 46, 48, 50 (1882, 1885-1887, 1889, 1893-1894, 1897, 1899, 1901-1902, 1904-1965, 1967-1969, 1971-1983, 1985, 1987-1988) ; Rue de l'Abbé-Gridel : n° 2-6, (7, 9), 8, 11, 13-19, 22, 24, 26, 28, 30,32, 34, 36, 38, 40, 42, 44 (1904-1908, 1910-1912, 1914-1917, 1919, 1922-1929, 1931-1932, 1934-1938, 1940-1942, 1944-1973, 1975, 1977-1982, 1984-1987). • 1882-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

128 W 1