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Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : A-G. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : H-W. • 1991-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Dossiers individuels. – Agents non titulaires : formulaires de déclaration d'accident du travail à la sécurité sociale (1986-1993), fiches de calcul du taux de cotisation "accident du travail" à la caisse régionale d'assurance maladie (1992-1993). • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Prévention des risques professionnels : comptes rendus, supports de présentation, guide, liste, note, plan d'action de management des risques, accord cadre santé et bien-être au travail, rapports, relevé de décisions. • 2010-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Handicap. – Fiches actions : carte mentale, aménagements, communication, formation, maintien dans l'emploi, recrutement. Centre communal d'action sociale (CCAS), mission handicap : compte rendu. Travailleurs handicapés : liste. Intégration et maintien dans l'emploi : plan d'action, tableau budgétaire. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier