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Séance du 24 février 1950 : rapports et pièces annexes. Séance du 28 avril 1950 : rapport. Séance du 28 mai 1950 : rapport. Séance du 13 octobre 1950 : rapports. Séance du 26 janvier 1951 : rapport. Séance du 23 février 1951 : rapports. Séance du 25 mai 1951 : rapport. Séance du 25 juin 1951 : rapport. Séance du 26 octobre 1951 : rapport. Séance du 14 décembre 1951 : rapport. Séance du 4 février 1952 : rapports et pièces annexes. Séance du 17 mars 1952 : rapport. Séance du 30 mai 1952 : rapport. Séance du 26 août 1952 : rapport. Séance du 17 juillet 1953 : rapport et pièces annexes. Séance du 19 octobre 1953 : rapport. Séance du 7 décembre 1953 : rapport et pièces annexes. Séance du 27 avril 1954 : rapports et pièces annexes. Séance du 31 mai 1954 : rapport. Séance du 14 juillet 1954 : rapport et pièces annexes. Séance du 18 avril 1955 : rapport. Séance du 4 novembre 1955 : rapport. Séance du 26 mars 1956 : rapport. Séance du 3 mai 1957 : rapports. Séance du 30 septembre 1957 : rapport. Séance du 21 mars 1958 : rapports. Séance du 12 juin 1958 : rapport. Séance du 27 avril 1959 : rapport. Séance du 22 juin 1959 : rapports. • 1950-1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 677

Séance du 17 juillet 1945 : ordre du jour et pièces annexes. Séance du 8 juillet 1946 : rapport et pièces annexes. Séance du 29 août 1946 : rapport et pièces annexes. Séance du 22 novembre 1946 : rapport et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1946 : rapport et pièces annexes. Séance du 8 juillet 1947 : rapport et pièces annexes. Séance du 31 mai 1956 : ordre du jour. Séance du 13 novembre 1956 : ordre du jour. Séance du 30 novembre 1956 : ordre du jour. Séance du 26 avril 1958 : ordre du jour. Séance du 22 septembre 1961 : procès-verbal. Séance du 26 septembre 1962 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 novembre 1962 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 mai 1963 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 mai 1964 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 décembre 1964 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 octobre 1966 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 novembre 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 octobre 1968 : ordre du jour et pièces annexes. • 1945-1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 687

Correspondance au maire (1901 ; 1903 ; 1905 ; 1909 ; 1913-1914). Séance du 10 juillet 1902 : procès-verbal. Séance du 20 septembre 1902 : procès-verbal. Séance du 27 octobre 1902 : procès-verbal. Séance du 10 janvier 1903 : procès-verbal. Séance du 30 octobre 1903 : procès-verbal. Séance du 1er février 1906 : procès-verbal. Séance du 5 avril 1906 : procès-verbal. Séance du 16 juin 1906 : procès-verbal. Séance du 10 octobre 1906 : procès-verbal. Séance du 25 octobre 1906 : procès-verbal. Séance du 30 novembre 1906 : procès-verbal. Séance du 29 décembre 1906 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 16 février 1907 : procès-verbal. Séance du 13 mars 1907 : procès-verbal. Séance du 27 mars 1907 : procès-verbal. Séance du 26 avril 1907 : procès-verbal. Séance du 1er juin 1907 : procès-verbal. Séance du 25 octobre 1907 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 11 novembre 1907 : procès-verbal. Séance du 18 décembre 1907 : procès-verbal. Séance du 24 décembre 1910 : pièces annexes. Séance du 31 octobre 1911 : procès-verbal. Séance du 6 novembre 1911 : procès-verbal. Séance du 4 mai 1912 : procès-verbal. Séance du 4 avril 1913 : procès-verbal. Séance du 10 juin 1913 : procès-verbal. Séance du 24 juin 1913 : correspondance. • 1901-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 696

Périmètre de sursis à statuer : délibérations, décisions, lettre du préfet, historique (1990-1991). Révision : arrêté du maire, convention, étude et projet de développement urbain entre Meurthe et canal, notes, correspondance, planning, plans (1990-1992). Procédure de recours : ordonnance, requête, mémoires en défense et ampliatif, notes, tableau récapitulatif (1991-1992). Modification : registre d'enquête publique, notes (1994). • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

625 W 5

Conversion de commerces vacants en logements. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal. Étude de mise en place : compte-rendu. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Subvention : arrêté préfectoral. État d'avancement : bilans. Comité directeur. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. Prolongation de l'opération : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention d'opération. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 13

Permis de construire : n° 1-135 (2008), n° 1-145 (2009), n° 1-158 (2010) n° 1-12 (2011). Permis de démolir : n° 1-16 (2008), n° 1-20 (2009), n° 1-21 (2010) n° 1 (2011). Permis d'aménager : n° 1 (2009). • 2008-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

866 W 13

Déclarations préalables : n° 1-937 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Certificats d'urbanisme : n° 1-572 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble classé : n° 1-4, 6-8, 10-11, 13-14, 17, 20 (1er janvier-25 novembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble adossé à un immeuble classé : n° 1 (1er janvier-25 novembre 2008). • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

866 W 7

N°967. - 23 Grande Rue, 10 rue du Maure-Qui-Trompe ; N°975. - 49 rue de la Hache ; N°983. - 32 rue du Pont-Mouja ; N°988. - 6, 8 place des Vosges ; N°1012. - Place Stanislas ; N°1013. - 6 bis rue Gustave-Simon ; N°1049. - 7 rue Saint-Léon ; N°1119. - 27, 29 rue de Phalsbourg ; N°1120. - 18 rue Saint-Dizier ; N°1122. - 47 rue des Dominicains ; N°1125. - 11 place des Vosges ; N°1137. - 70 rue Charles-Keller ; N°1175. - 61 rue Pierre-Semard ; N°1176. - 10 rue Baron-Louis ; N°1187. - 47 boulevard Lobau ; N°1189. - 2 ter rue de la Citadelle ; N°1195. - 5 rue Chanzy ; N°1259. - Place de la Division-de-Fer ; N°1273. - 4 avenue du Général-Leclerc ; N°1296. - 3 bis rue des Tiercelins ; N°1303. - 66 rue Saint-Dizier ; N°1359. - 19 rue Saint-Dizier. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

758 W 1
Sujet : urbanisme • commerce
Type : registre

N° 1926 (2004), 1986 (2005), 2003 (2005), 2026 (2005), 2102 (2005), 2129 (2005), 2167 (2006), 2192 (2006), 2234 (2006), 2545 (2007), 2566 (2007), 09-02 (2009), 09-95 (2009), 09-158 (2009), 11-10 (2011), 11-74 (2011), 11-201 (2011), 12-43 (2012), 12-137 (2012), 13-157 (2013). • 2004-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

860 W 1
Sujet : urbanisme • commerce
Type : registre