Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1995-2001 2001, 15 janvier. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 2008-2014 2008, 22 mars. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 151 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Décisions du maire • 1983-2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 98 W 7-64, 271 W 256-302, 312 W 34-51, 379 W 45-51, 521 W 114-188, 576 W 81-94, 656 W 51-58, 708 W 40-75, 756 W 1-36, 803 W 17-46, 830 W 250-356, 960 W 2, 1034 W 1-71, 163, 1049 W 166-179, 198-199 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Décisions du maire Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : décision
Secrétariat des assemblées Actes administratifs Arrêtés du maire • 1983-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 168-255, 379 W 52-97, 521 W 189-200, 576 W 95-111, 656 W 59-97, 756 W 37-86, 830 W 357-381, 1034 W 72-162, 1049 W 180-191 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale • Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Arrêtés du maire Mot matière thésaurus : administration communale • maire Typologie documentaire : arrêté du maire
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1983-1989 Culture (15 mai 1984 - 28 novembre 1988). • 1984-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 215 W 13 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • culture • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1983-1989 Sport (19 avril 1983 - 25 janvier 1989). • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 215 W 18 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • sport • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1989-1995 Economie, commerce, relations internationales 1992, 2 décembre - 1995, 15 mars. • 1992-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 215 W 23 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • administration générale • économie • commerce • relations internationales • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1989-1995 Sport, jeunesse, scolaire, vie étudiante, animation urbaine 1989, 17 mai - 1993, 1er décembre. • 1989-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 215 W 19 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • administration générale • sport • jeune • école • vie scolaire • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1995-2001 Administration générale 1996, 11 janvier - 1997, 3 décembre. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 275 W 1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • administration générale • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1995-2001 Budget 1995, 12 septembre - 1997, 11 décembre. • 1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 275 W 2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • finances communales • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1995-2001 Culture, animations 1996, 3 janvier - 1997, 9 décembre. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 275 W 3 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • culture • fête • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1995-2001 Développement économique et relations internationales 1996, 11 janvier - 1997, 20 novembre. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 275 W 4 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • économie • relations internationales • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1995-2001 Ecoles, jeunesse et sports 1996, 10 janvier - 1997, 1er décembre. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 275 W 7 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • vie scolaire • jeunes • sport • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 1995-2001 Social urbain, santé, écologie urbaine, famille, action sociale pour l'emploi, logement 1996, 25 janvier - 1997, 8 décembre. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 275 W 10 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • santé • environnement • protection sociale • emploi • logement • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2001-2008 Cadre de vie, santé publique et environnement 2005, 10 janvier - 2007, 28 décembre. • 2005-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • santé • environnement • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2001-2008 Culture, relations européennes et internationales, jeunesse, animations, sports 2005, 17 janvier - 2008, 4 janvier. • 2005-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 8 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • relations internationales • jeune • sport • fête • culture • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2001-2008 Développement économique et urbain 2005, 30 mai - 2007, 31 décembre. • 2005-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 27 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • urbanisme • économie • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2001-2008 Développement social et cohésion sociale 2005, 17 janvier - 2008, 7 janvier. • 2005-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 28 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • protection sociale • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2001-2008 Éducation, temps de l'enfant et politique familiale 2001, 27 avril - 2002, 28 novembre. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 521 W 13 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • école • enfant • famille • vie scolaire • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2001-2008 Éducation, temps de l'enfant et politique familiale 2005, 13 janvier - 2008, 3 janvier. • 2005-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 29 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • école • enfant • famille • vie scolaire • commission municipale