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Séance du 28 mai 1958 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 3 novembre 1958 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 4 mars 1959 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 20 mai 1959 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 30 septembre 1959 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 4 mars 1960 : compte rendu. Séance du 25 avril 1960 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 21 octobre 1960 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 12 mai 1961 : compte rendu. Séance du 10 mai 1962 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 7 juillet 1962 : ordre du jour, ordre du jour, détaillé, compte rendu et pièces annexes. Séance du 24 octobre 1962 : ordre du jour détaillé, compte rendu et pièces annexes. Séance du 9 novembre 1962 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 14 juin 1963 : ordre du jour, ordre du jour détaillé, compte rendu et pièces annexes. Séance du 30 septembre 1963 : compte rendu. • 1958-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 639

Séance du 18 mai 1977 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 3 octobre 1977 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° II ; III (n° II ; IV à IX manquants) (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 9 novembre 1977 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 4 janvier 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 20 mars 1978 : ordre du jour, compte rendu, affaire n° I (n° II à III manquants) et pièces annexes. Séance du 29 mars 1978 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à 6. Séance du 10 mai 1978 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° II à III ; IX (n° I ; IV à VIII ; X manquants). Séance du 11 septembre 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 3 novembre 1978 : ordre du jour et pièces annexes. Séance du 7 novembre 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 21 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu. • 1977-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 642

Séance du 13 février 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 6 mars 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaire n° I. Séance du 2 avril 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 26 avril 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à II. Séance du 6 juin 1979 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal détaillé. Séance du 12 juin 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° III à V (n° VI manquant). Séance du 26 juin 1979 : ordre du jour. Séance du 1er octobre 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à III ; VII (n° IV à VI ; VIII manquants) (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 5 novembre 1979 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° III à V ; VII à IX (n° I à II ; VI ; X manquants) (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 26 novembre 1979 : ordre du jour, compte rendu. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 643

Séance du 17 janvier 1980 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I-IX ; XI (n° X manquant) et pièces annexes. Séance du 31 mars 1980 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I-XIV et pièces annexes. Séance du 17 avril 1980 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I-IV et pièces annexes. Séance du 6 mai 1980 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I-II. Séance du 12 mai 1980 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 24 juin 1980 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I-X. Séance du 2 décembre 1980 : ordre du jour, affaires n° II ; IV-XIV (n° I ; III ; XV manquants). Séance du 15 janvier 1981 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 mars 1981 : procès-verbal. Séance du 8 mai 1981 : compte rendu. Séance du 17 décembre 1981 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 29 mars 1982 : procès-verbal. Séance du 7 juin 1982 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 30 novembre 1982 : procès-verbal. • 1980-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 644

Séance du 20 février 1952 : procès-verbal. Séance du 27 février 1952 : procès-verbal. Séance du 5 mars 1952 : procès-verbal. Séance du 12 mars 1952 : procès-verbal. Séance du 18 mars 1952 : procès-verbal. Séance du 26 mars 1952 : procès-verbal. Séance du 2 avril 1952 : procès-verbal. Séance du 23 avril 1952 : procès-verbal. Séance du 30 avril 1952 : procès-verbal. Séance du 14 mai 1952 : procès-verbal. Séance du 24 mai 1952 : procès-verbal. Séance du 25 juin 1952 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 19 juillet 1952 : procès-verbal. Séance du 31 juillet 1952 : procès-verbal. Séance du 29 août 1952 : procès-verbal. Séance du 10 septembre 1952 : procès-verbal. Séance du 24 septembre 1952 : procès-verbal. Séance du 10 octobre 1952 : procès-verbal. Séance du 3 décembre 1952 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 5 décembre 1952 : procès-verbal. Séance du 22 décembre 1952 : procès-verbal. Séance du 27 décembre 1952 : procès-verbal. Séance du 13 janvier 1953 : procès-verbal. Séance du 26 février 1953 : procès-verbal. Séance du 5 mars 1953 : procès-verbal. • 1952-1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 652

Séance du 16 décembre 1892 : procès-verbal. Séance du 22 décembre 1892 : procès-verbal. Séance du 29 décembre 1892 : procès-verbal. Séance du 6 janvier 1893 : procès-verbal. Séance du 21 janvier 1893 : procès-verbal. Séance du 26 janvier 1893 : procès-verbal. Séance du 15 avril 1893 : compte rendu sommaire. Tableaux d'amortissement (1899-1926). Séance du 18 mai 1977 : ordre du jour. Séance du 6 octobre 1977 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 7 novembre 1977 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 5 janvier 1978 : ordre du jour. Séance du 14 février 1978 : ordre du jour. Séance du 9 mars 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 25 avril 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 1er juin 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 28 juin 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 5 octobre 1978 : ordre du jour, compte rendu. • 1977-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 657

Séance du 24 février 1950 : rapports et pièces annexes. Séance du 28 avril 1950 : rapport. Séance du 28 mai 1950 : rapport. Séance du 13 octobre 1950 : rapports. Séance du 26 janvier 1951 : rapport. Séance du 23 février 1951 : rapports. Séance du 25 mai 1951 : rapport. Séance du 25 juin 1951 : rapport. Séance du 26 octobre 1951 : rapport. Séance du 14 décembre 1951 : rapport. Séance du 4 février 1952 : rapports et pièces annexes. Séance du 17 mars 1952 : rapport. Séance du 30 mai 1952 : rapport. Séance du 26 août 1952 : rapport. Séance du 17 juillet 1953 : rapport et pièces annexes. Séance du 19 octobre 1953 : rapport. Séance du 7 décembre 1953 : rapport et pièces annexes. Séance du 27 avril 1954 : rapports et pièces annexes. Séance du 31 mai 1954 : rapport. Séance du 14 juillet 1954 : rapport et pièces annexes. Séance du 18 avril 1955 : rapport. Séance du 4 novembre 1955 : rapport. Séance du 26 mars 1956 : rapport. Séance du 3 mai 1957 : rapports. Séance du 30 septembre 1957 : rapport. Séance du 21 mars 1958 : rapports. Séance du 12 juin 1958 : rapport. Séance du 27 avril 1959 : rapport. Séance du 22 juin 1959 : rapports. • 1950-1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 677

Séance du 17 juillet 1945 : ordre du jour et pièces annexes. Séance du 8 juillet 1946 : rapport et pièces annexes. Séance du 29 août 1946 : rapport et pièces annexes. Séance du 22 novembre 1946 : rapport et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1946 : rapport et pièces annexes. Séance du 8 juillet 1947 : rapport et pièces annexes. Séance du 31 mai 1956 : ordre du jour. Séance du 13 novembre 1956 : ordre du jour. Séance du 30 novembre 1956 : ordre du jour. Séance du 26 avril 1958 : ordre du jour. Séance du 22 septembre 1961 : procès-verbal. Séance du 26 septembre 1962 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 novembre 1962 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 mai 1963 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 mai 1964 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 décembre 1964 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 octobre 1966 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 novembre 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 octobre 1968 : ordre du jour et pièces annexes. • 1945-1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 687

Correspondance au maire (1901 ; 1903 ; 1905 ; 1909 ; 1913-1914). Séance du 10 juillet 1902 : procès-verbal. Séance du 20 septembre 1902 : procès-verbal. Séance du 27 octobre 1902 : procès-verbal. Séance du 10 janvier 1903 : procès-verbal. Séance du 30 octobre 1903 : procès-verbal. Séance du 1er février 1906 : procès-verbal. Séance du 5 avril 1906 : procès-verbal. Séance du 16 juin 1906 : procès-verbal. Séance du 10 octobre 1906 : procès-verbal. Séance du 25 octobre 1906 : procès-verbal. Séance du 30 novembre 1906 : procès-verbal. Séance du 29 décembre 1906 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 16 février 1907 : procès-verbal. Séance du 13 mars 1907 : procès-verbal. Séance du 27 mars 1907 : procès-verbal. Séance du 26 avril 1907 : procès-verbal. Séance du 1er juin 1907 : procès-verbal. Séance du 25 octobre 1907 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 11 novembre 1907 : procès-verbal. Séance du 18 décembre 1907 : procès-verbal. Séance du 24 décembre 1910 : pièces annexes. Séance du 31 octobre 1911 : procès-verbal. Séance du 6 novembre 1911 : procès-verbal. Séance du 4 mai 1912 : procès-verbal. Séance du 4 avril 1913 : procès-verbal. Séance du 10 juin 1913 : procès-verbal. Séance du 24 juin 1913 : correspondance. • 1901-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 696

Périmètre de sursis à statuer : délibérations, décisions, lettre du préfet, historique (1990-1991). Révision : arrêté du maire, convention, étude et projet de développement urbain entre Meurthe et canal, notes, correspondance, planning, plans (1990-1992). Procédure de recours : ordonnance, requête, mémoires en défense et ampliatif, notes, tableau récapitulatif (1991-1992). Modification : registre d'enquête publique, notes (1994). • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

625 W 5

Conversion de commerces vacants en logements. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal. Étude de mise en place : compte-rendu. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Subvention : arrêté préfectoral. État d'avancement : bilans. Comité directeur. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. Prolongation de l'opération : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention d'opération. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 13

Permis de construire : n° 1-135 (2008), n° 1-145 (2009), n° 1-158 (2010) n° 1-12 (2011). Permis de démolir : n° 1-16 (2008), n° 1-20 (2009), n° 1-21 (2010) n° 1 (2011). Permis d'aménager : n° 1 (2009). • 2008-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

866 W 13

Déclarations préalables : n° 1-937 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Certificats d'urbanisme : n° 1-572 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble classé : n° 1-4, 6-8, 10-11, 13-14, 17, 20 (1er janvier-25 novembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble adossé à un immeuble classé : n° 1 (1er janvier-25 novembre 2008). • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

866 W 7