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Acquisition : copies d'actes notariés, délibération, décision, arrêtés préfectoraux, correspondance (1991-2005). Construction : notes, réglement intérieur, tract, correspondance (1988-1991). Concession : conventions, correspondance (1991-1992). Incendie du 23 janvier 2005 : correspondance, coupures de presse (2005). • 1988-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 73

Délibérations, convention, avenants (1991-2010). Comptes rendus de réunion, statistiques, coupures de presse, correspondance (1996-2011). Plans (1999). • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 78

Réhabilitation d'un hangar et aménagement d'un parking : comptes rendus de réunion, cahier des charges, devis récapitulatif, 14 photographies positives (impression laser, couleur), pièces écrites du permis de construire, plans. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 79

Projet : note de présentation du service technique (1991). Acquisition des droits de tréfonds : extrait des délibérations du conseil municipal, compte-rendu de réunion, actes notariés, correspondance (1993-1995). Assistance à maitre d'ouvrage : convention, projet d'aménagement (5 feuilles), note, 2 axonométries, 2 plans (1993-1995). Permis de construire (1991-1995). Permis de démolir (1993). • 1991-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

341 W 1

Comptes rendus de réunion, rapports, notice descriptive, programme, étude technique, coupures de presse, correspondance. • 1991-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 88

Expertise : ordonnances de référé, ordonnances, mémoire, assignations, extrait des délibérations du conseil municipal, note, correspondance (1993). Confinement des populations : compte-rendu de réunion, note, correspondance, 1 croquis (1991-1995). Sinistre post travaux : correspondance (1996). • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

341 W 2