Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
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Services à domicile • 1997-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Transport • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Transport des personnes âgées : estimations des besoins et d'utilisation des bus, rapport de comité de pilotage, étude sur les transports des seniors, convention d'affrètement. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy)
Étude "Notre-Dame de Bonsecours. L'église et ses abords" (1992), notes, comptes-rendus de réunion, correspondance. • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : plan d'urbanisme
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Notre-Dame-de-Bonsecours
Quartier Charles-III. – Présentation : notes. Information de la population : correspondance. Étude de mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, étude de réalisation, note complémentaire. Mise en place : convention d'opération, convention de suivi-animation. Programme social thématique : compte-rendu de réunion, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. État d'avancement : bilans. • 1989-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Centre-Ville
Quartier du Faubourg-des-Trois-Maisons. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention de mission. État d'avancement : bilans. Poursuite de l'opération : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention, avenant à la convention de mission, correspondance. • 1984-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc. – Mise en place : notes, listes des rues concernées, plans, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération, protocole d'accord. Concertation avec la population : notes d'information, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, bilan. Étude de mise en place : résultats d'enquête. État d'avancement : bilan. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire. Visite en 1987 du quartier Mon-Désert/Jeanne-d'Arc/Commanderie : compte-rendu. • 1997-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Type : plan
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Mon-Désert - Jeanne-d'Arc
Secteur Charles-III, rue Saint-Dizier, rue des Quatre-Églises. – Mise en place : plan d'étude, comptes-rendus de commission, convention d'opération. Subvention : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention. Projet de quartier : enquête, note, compte-rendu de réunion, documentation annexe (plan, état des plaintes, listes de monuments historiques), projet de délibération du conseil municipal, convention de mandat, compte-rendu de commission. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Type : plan
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Centre-Ville
Gens du voyage. – Terrain d'accueil, relocalisation du site de la rue Joseph-Florentin : notes, études, coupure de presse, correspondance, 4 plans. • 1993-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Florentin