Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mirecourt (route de), n° 27. – Centre de lavage, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 260 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Route de Mirecourt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mon-Désert (rue), n° 8. – Terrain, vente par la ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 238 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Mon-Désert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Monseigneur-Ruch (place), n° 56. – Hôtel des Prélats, restructuration. • 2008-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 132 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • hôtel de tourisme Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Monseigneur-Ruch
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Moulin (rue du), n° 13. – Terrain, cession. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 265 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Moulin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Moulin (rue du), n° 9. – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 9 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Moulin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nabécor (rue de), n° 3. – Garage, nuisances sonores. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 244 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • maintien de l'ordre Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Nabécor
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nabécor (rue de), n° 50. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 148 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Nabécor
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nomeny (rue de), n° 6. – Habitation, exhaussement d'une cheminée suite à des nuisances olfactives. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 133 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Nomeny
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Notre-Dame-de-Lourdes (rue), n° 54. – Terrasse, aménagement : contentieux administratif. • 2008-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 134 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Notre-Dame-de-Lourdes
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Oberlin (rue), n° 50. – Karting, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 414 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Oberlin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Parc-Sainte-Marie (résidence). – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 8 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Résidence Parc-Sainte-Marie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pépinière (parc de la). – Travaux. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 91 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de la Pépinière
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Petit-Bourgeois (rue du), n° 14. – Abri en bois, démolition. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 51 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Bourgeois
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Petit-Bourgeois (rue du), n° 17. – Immeuble, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 20 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Bourgeois
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Phalsbourg (rue de), n° 54-56. – Ensemble immobilier, construction. • 2011-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 137 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Phalsbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pierre-Semard (rue). – Discothèque Le Pirate, aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 331 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Semard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pierre-Villard (rue), n° 1. – Site des Constructions électriques nancéiennes, réaménagement. • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 438 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom d'organisation : Constructions électriques nancéiennes Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Villard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Placieux (rue du), n° 12-14. – Ensemble immobilier, acquisition par la société AHRLOR. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 103 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Placieux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Placieux (rue du). – Armoire téléphonique, installation. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 350 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • télécommunications Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Placieux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Placieux (rue), n° 12. – Places de parking, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 215 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aire de stationnement Fonction : construction Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Placieux