Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Libération (avenue de la), n° 119. – Nuisances de voisinage. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 326 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • maintien de l'ordre Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Libération
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Libération (avenue de la), n° 172. – Logements sociaux, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 312 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement social Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Libération
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Libération (avenue de la), n° 447. – Ensemble immobilier, construction. • 2005-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 115 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Libération
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Ligier-Richier (quai). – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 188 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Ligier-Richier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lobau (boulevard), n° 124 bis. – Ensemble immobilier, construction. • 2002-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 117 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Lobau
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lobau (boulevard), n° 36. – Stand de tir, aménagement. • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 55 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Lobau
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lobau (boulevard), n° 8. – Rénovation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 352 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Lobau
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lothaire-II (rue), n° 31. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 22 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lothaire-II
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Ludovic-Beauchet (rue), n° 2. – Château de Monbois, abattage d'arbres. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 54 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Château de Montbois
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mac-Mahon (rue), n° 52. – Garages, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 104 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mac-Mahon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mac-Mahon (rue), n° 87. – Société Olitec, changement du lieu d'implantation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 406 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • entreprise Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mac-Mahon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Madame-de-Vannoz (rue), n° 15. – Maison individuelle, construction. • 2011-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 182 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Madame-de-Vannoz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Maginot (place). – Espace Foch, problème d'accessibilité handicapé. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 105 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • magasin collectif Type : coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Espace Foch
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de), n° 11. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 109 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de), n° 147. – Travaux de reconstruction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 102 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de), n° 32. – Ensemble immobilier, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 119 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Malzéville (rue de). – Société Boonen, projet d'implantation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 353 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • bâtiment industriel Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Malzéville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 40. – Bâtiment à usage de commerce, construction : contentieux administratif. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 121 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • contentieux administratif • commerce Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 42-56. – Centre commercial, extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 32 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • magasin collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marcel-Brot (rue), n° 52. – Bâtiment, extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 123 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marcel-Brot