Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Théodore-Devilly (impasse). – Habitation, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 171 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Théodore-Devilly
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Thiers (place), n° 3. – Gare TGV de Nancy, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 258 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • gare Fonction : construction Type : coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Gare
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Thiers (place). – Club Vitatonic, agrandissement. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 81 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement recevant du public • installation sportive Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Thiers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tiercelins (rue des), n° 31. – Ensemble immobilier, contentieux administratif de la construction. • 2005-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 161 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tiercelins
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Tomblaine (rue de), n° 55. – Aménagement. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 255 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Tomblaine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Turique (rue), n° 14. – Ensemble immobilier, constructioin. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 141 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Turique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vayringe (rue de), n° 113 à 125. – Servitude de passage, suppression. • 2009-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 162 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • servitude Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Vayringe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vayringe (rue de), n° 21. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 356 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Vayringe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vayringe (rue de), n° 27. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 330 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Vayringe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Verlaine (rue), n° 13. – Rénovation. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 336 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Verlaine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vic (rue de), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 116 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Vic
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vic (rue de). – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 275 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Vic
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Victor-Huel (allée). – Classement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 31 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : classement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée Victor-Huel
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Victor-Prouvé (rue), n° 33. – Maison de retraite Saint-Sauveur, extension. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 343 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement médico-social Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Victor-Prouvé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Victor-Prouvé (rue), n° 35. – Construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 266 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Victor-Prouvé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Victor (rue), n° 10. – Usine de chauffe, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 378 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • chauffage urbain Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Victor
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Victor (rue), n° 63. – Parking, aménagement. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 49 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aire de stationnement Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Victor
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vieil-Aître (rue du), n° 34. – Ensemble immobilier, construction. • 1988-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 436 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Vieil-Aître
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vieil-Aître (rue du), n° 53. – Immeuble, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 142 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Vieil-Aître
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Villers (rue de), n° 31. – Maison de retraite, construction. • 1990-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 161 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement médico-social Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Villers