Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charlemagne (boulevard), n° 28. – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 420 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Charlemagne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-de-Foucault (rue), n° 43. – Logement, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 6 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-de-Foucauld
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (parc). – Aménagement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 87 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 101. – Immeuble : contentieux administratif de l'extension. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 88 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • contentieux administratif • logement collectif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 125. – Travaux d'aménagement. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 40 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 72 bis. – Immeuble, aménagement intérieur. • 2011-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 173 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 88. – Immeuble, ravalement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 59 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Keller (rue), n° 106. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 28 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Keller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Keller (rue), n° 80. – Immeuble, construction. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 167 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Keller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Martel (rue), n° 28. – Maison individuelle, extension. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 184 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Martel
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-V (boulevard). – Logements et locaux professionnels sur l'ancien site Berger Levrault, construction. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 174 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Charles-V
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-V (îlot, site de l'ancienne imprimerie Berger Levrault). – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 126 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Imprimerie Berger-Levrault
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Château-Salins (rue de), n° 3. – Locaux, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 337 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Château-Salins
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Château-Salins (rue de), n° 51. – Immeuble, réhabilitation. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 338 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Château-Salins
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Château-Salins (rue de), n° 57 bis. – Immeuble, extension : recours gracieux. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 92 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Château-Salins
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Choiseul (quai), n° 34. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 158 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Choiseul
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Choiseul (quai), n° 34. – Ensemble immobilier, construction. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 93 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Choiseul
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Choiseul (quai), n° 4. – Gymnase Alfred-Mézières, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 239 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : construction Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Gymnase Alfred-Mézières
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Christian-Pfister (rue), n° 27. – Aménagement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 276 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Christian-Pfister
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cimetière du Sud. – Mur, destruction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 311 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • cimetière • démolition Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cimetière du Sud