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19. – Convention avec la Société des crèches de Nancy en vue de la prise à bail de la crèche Marie-Bour 52 rue Mac-Mahon à Nancy. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 523
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

76. – Convention avec la Société des crèches de Nancy pour les locaux en location dans l'immeuble de la Crèche Marie-Bour, 36 rue Mac-Mahon à Nancy. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 530
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

16. – Modification des limites territoriales de Nancy-Laxou, construction du nouveau lycée de Nancy-Laxou : avis du conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7 bis. – Parc des expositions de la Malgrange : convention relative à l'exploitation entre le Département de Meurthe-et-Moselle, la Ville de Nancy et l'association de la foire nationale de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8. – Parc des Expositions de la Malgrange : avenant au bail emphytéotique du 17 septembre 1963 entre la Ville de Nancy et l'association de la Foire et des Salons internationaux de Nancy. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Centre de transit routier de Nancy rue Victor prolongée : acquisition par la Ville de Nancy du lot n° 11 destiné à la création d'un parking poids-lourds. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Garantie par la Ville de Nancy d'un emprunt de 70 000 F. contracté par l'association Club loisirs-jeunesse auprès de la caisse d'épargne de Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12. – Participation financière de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignements privé de Nancy : ratification du nouveau taux à appliquer et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

72. – Location du parc des expositions de la Malgrange : avenant n° 2 au bail emphytéotique passé le 17 septembre 1963 entre la Ville de Nancy et l'association de la Foire de Nancy. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales