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Historique

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Finances : budgets et comptes. • 1868-1880 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 P 64

Sujet : vie religieuse • catholicisme • circonscription ecclésiastique

Nom d'organisation : Paroisse Saint-Sébastien (Nancy)

Finances : budgets et comptes. • 1881-1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 P 65

Sujet : vie religieuse • catholicisme • circonscription ecclésiastique

Nom d'organisation : Paroisse Saint-Sébastien (Nancy)

Soeurs de Bon-Secours. – Acquisition d'un immeuble pour l'installation d'une succursale à Nancy : enquête, notes, correspondance. • 1879-1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 P 76

Sujet : vie religieuse • catholicisme • congrégation

Nom d'organisation : Sœurs de la Congrégation de Saint-Charles (Nancy)

Soeurs de Saint-Charles. – Affaires générales : correspondance. • 1856-1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 P 87

Sujet : vie religieuse • catholicisme • congrégation

Nom d'organisation : Sœurs de la Congrégation de Saint-Charles (Nancy)

Affaires générales : affiche, correspondance (1850, 1875-1893). Liquidation : décrets, correspondance (1908-1911). Texte d'une réponse du maire de Nancy à L'Éclair de l'Est au sujet du bâtiment du Grand séminaire (1922). • 1850-1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 P 95

Sujet : vie religieuse • catholicisme

Type : affiche

Nom d'organisation : Grand Séminaire de Nancy

Ruisseau de la Poudrerie • 1880-1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 O 93

Sujet : cours d'eau

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Poudrerie

Ruisseau de la Prairie • 1818 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 O 94

Sujet : cours d'eau

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Prairie

Bailliage de Nancy • 1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 22

Sujet : justice • juridiction • sénéchaussée

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : Baillage (Nancy)

Tribunal de district. – Fonctionnement : correspondance. • 1790-1794 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 26

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Tribunal de district (Nancy)

Tribunal de simple police de Nancy • 1855-1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 32

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement • financement

Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)

Participation de la Ville de Nancy aux frais de procédure et de fonctionnement : correspondance (1855, 1939). • 1855-1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 32

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement • financement

Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)

Tribunal de police correctionnel de Nancy • 1792 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 33

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)

Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle • 1812-1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 53-61

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Commission chargée de la formation de la liste préparatoire du jury en matière criminelle • 1872-1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 53-55

Sujet : justice • juridiction • jury d'assises

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Arrêtés municipaux, extraits des délibérations du conseil municipal, notes, correspondance (1900-1914, 1919-1930). • 1900-1930 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 54

Sujet : justice • juridiction • jury d'assises

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Arrêtés municipaux, extraits des délibérations du conseil municipal, notes, correspondance (1931-1941, 1944-1960). • 1931-1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 55

Sujet : justice • juridiction • jury d'assises

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Jury d'assises • 1827-1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 56-59

Sujet : justice • juridiction • jury d'assises

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Citation de jurés à une séance d'assises : correspondance. • 1900-1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 59

Sujet : justice • juridiction • jury d'assises

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Affaires criminelles • 1852-1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 60

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Affaires criminelles (avortement, faux en écriture publique) : correspondance (1852-1853). Ordonnances d'ouverture de séances d'assises : placards (5) (1922-1924). • 1852-1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 60

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Type : affiche

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)