• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

56. – Protection de Nancy contre les inondations de la Meurthe, barrage des Grands Moulins : traité. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

62. – Écoles de Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy : rétributions scolaires. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

I/5. – Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy ‘(AUVINA) : nomination de 3 représentants. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/9. – Commission de l'Orchestre symphonique de Nancy : désignation de cinq personnalités musicales. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/14. – Syndicat d'initiative office du tourisme de Nancy : subvention de fonctionnement. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 14 novembre 1977

IV/5. – Affaire Faucheur / Ville de Nancy devant le tribunal d'instance. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 14 novembre 1977

VII3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 21 décembre 1977

III/3. – Rétrocession au profit de la Ville de Nancy d'un terrain dépendant du parc de Remicourt. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 16 janvier 1978

IV/2. – Patrimoine de la Ville de Nancy, réhabilitation de logements : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 10 avril 1978

III/4. – Affectation d'un immeuble sis 459, avenue de la Libération à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 10 avril 1978

VI/3. – Tribunal de grande instance : affaire Dartois contre la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 10 avril 1978

IX/2. – Renouvellement de concessions de sépultures des bienfaiteurs de la Ville de Nancy au cimetière de Préville. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 30 juin 1978

IV/1. – Création d'une porte sur le parking Bastien-Lepage propriété de la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 30 juin 1978

VIII/1. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 septembre 1978

VI/2. – Ville de Nancy contre M. Caciuleanu : arrangement amiable. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 décembre 1978

II/2. – Participation de la Ville dans les dépenses du syndicat Nancy-Ludres : transferts de crédits. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 5 février 1979

2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Thuillier contre Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 14 mai 1979

VIII/4. – Instance Ville de Nancy contre Progessec-Pertuy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 25 juin 1979

VIII/5. – Création de l'emploi d'administrateur à l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 25 juin 1979

IX/1. – Prise en compte par la Ville de Nancy de la vente de posters au musée de Zoologie. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier