• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

II-15. – Révision du P.O.S. de Nancy - Renouvellement de l'application anticipée. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

III-10. – Appel d'offres ouvert d'une étude sur le commerce de centre Ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

IV-2. – Fixation du montant de la redevance pour occupation de locaux à l'Abattoir de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 30 septembre 1991

III-5. – Cession d'un immeuble 8, rue des Ponts à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 30 septembre 1991

IX-3. – Mise en vente de calendriers 1992 et de pin's au musée de l'École de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

II-10. – Conditions d'inscription dans les bibliothèques et à la Médiathèque de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

II-3. – Institution d'un droit de préemption renforcé sur certaines parties du territoire de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-12. – Attribution de subvention à l'Association Les Vitrines de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 30 mars 1992

I-6. – Participation de la Ville de Nancy pour la Crèche de la Croix-Rouge Louise Delsart. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

IV-3. – Contrat de concession du service public de restauration de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 14 septembre 1992

VII-4. – Contrat d'engagement du Directeur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

I-2. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de Solorem. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

VIII-4. – Rémunération des prestations ponctuelles pour le compte de la Ville de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 21 décembre 1992

VIII-5. – Ballet National de Nancy et de Lorraine - Subvention 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 18 janvier 1993

II-1. – Servitude de tréfonds - 53, avenue de Boufflers à Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 18 janvier 1993

II-2. – Cession d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 22 février 1993

I-4. – Désignation de représentants de la Ville de Nancy au sein de la Commission Locale d'Insertion. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 19 avril 1993

IV-5. – Appel d'offres restreint - Musée de l'École de Nancy - Travaux de couverture. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 19 avril 1993

VI-4. – Convention entre la Ville de Nancy et le Comité départemental d'Education pour la Santé. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 24 mai 1993

II-11. – Port de plaisance de Nancy - Modification de tarifs à percevoir sur les usagers. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier