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Arrêté de l'administration centrale du département de la Meurthe, concernant les vêtements que porteront les condamnés aux fers et à la détention, lors de leur exposition au poteau / Balland, Harlaut, Prugneaux, Viard, Villot, Mourer et Brandon. Nancy chez J. R. Vigneulle, n° 207 place du Peuple. 1798 • 1798 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté : [qui partage en plusieurs sections les assemblées électorales des cantons dont la population dépasse 20 000 habitants] / Département de la Meurthe. Nancy imprimerie de Hinzelin et Comp., imprimeurs de la mairie, rue Saint-Dizier, 67. 10 avril 1848 • 10 avril 1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté relatif à la mise en recouvrement des rôles des contributions directes et de ceux relatifs aux taxes assimilées à ces contributions pour l'année 1879 / Préfecture de Meurthe-et-Moselle. Nancy, Saint-Nicolas typographie et lithographie de N. Collin. 26 décembre 1878 • 26 décembre 1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté relatif à la mise en recouvrement des rôles des contributions directes et de ceux relatifs aux taxes assimilées à ces contributions pour l'année 1885 / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, imprimeurs de la préfecture. 1 décembre 1884 • 1 décembre 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté relatif à la mise en recouvrement des rôles des contributions directes et de ceux relatifs aux taxes assimilées à ces contributions pour l'année 1889 / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 10 janvier 1889 • 10 janvier 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté relatif à la mise en recouvrement des rôles des contributions directes et de ceux relatifs aux taxes assimilées à ces contributions pour l'année 1896 / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 30 décembre 1895 • 30 décembre 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté relatif à la mise en recouvrement des rôles des contributions directes et de ceux relatifs aux taxes assimilées à ces contributions pour l'année 1900 / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 29 décembre 1899 • 29 décembre 1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté relatif à la mise en recouvrement des rôles des contributions directes et de ceux relatifs aux taxes assimilées à ces contributions pour l'année 1901 / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 26 décembre 1900 • 26 décembre 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté relatif à la publication et à la mise en recouvrement des rôles généraux des contributions directes, des rôles spéciaux pour les chemins vicinaux, et de ceux des frais de vérification des poids et mesures, pour 1840 / Département de la Meurthe. Nancy chez A. Paullet, impr. de la préfecture et de la mairie, passage du Casino. 10 décembre 1839 • 10 décembre 1839 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêté relatif à l'étalage des arbres, haies et buissons bordant les chemins vicinaux de grande communication, et au recépage des racines / préfecture de la Meuthe ; L. Arnault. Nancy chez A. Paullet, impr. de la préfecture et de la mairie, passage du Casino. 15 janvier 1842 • 15 janvier 1842 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Avis aux belges = Bericht Aan de Belgen : [tous les belges de 18 à 25 ans sont tenus de se présenter aux mairies pour faire partie du contingent] / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 2 juin 1915 • 2 juin 1915 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Avis : [pour recueillir les noms des citoyens qui figureront sur une colonne à la mémoire des braves morts sur le champ de bataille pour le défense de la patrie et de la liberté]. Nancy de l'imprimerie de H. Hæner, père, et J. R. Vigneulle, rue de la Constitution, n° 10. 27 mai 1800 • 27 mai 1800 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Avis relatif aux déclarations à faire par les contribuables : [concernant les voitures et chevaux, les chiens, les billards publics et privés, les cercles et sociétés, les vélocipèdes et appareils analogues] / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 20 décembre 1894 • 20 décembre 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Avis relatif aux déclarations à faire par les contribuables : [concernant les voitures et chevaux, les chiens, les billards publics et privés, les cercles et sociétés, les vélocipèdes et appareils analogues] / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 20 décembre 1896 • 20 décembre 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Avis relatif aux déclarations à faire par les contribuables : [concernant les voitures et chevaux, les chiens, les billards publics et privés, les cercles et sociétés] / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 2 décembre 1883 • 2 décembre 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Avis relatif aux déclarations à faire par les contribuables : [concernant les voitures et chevaux, les chiens, les billards publics et privés, les cercles et sociétés] / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 25 novembre 1885 • 25 novembre 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Avis relatif aux déclarations à faire par les contribuables : [concernant les voitures et chevaux, les chiens, les billards publics et privés, les cercles et sociétés] / Préfecture du département de Meurthe-et-Moselle. Nancy Berger-Levrault et Cie, impr. de la préfecture. 15 décembre 1888 • 15 décembre 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Canal de la Marne-au-Rhin : avis [concernant les offres de l'administration pour les terrains qui devront être occupés par le canal] / Le préfet de la Meurthe, L. Arnault. Nancy chez A. Paullet, imprimeur de la préfecture et de la mairie, passage du Casino. 24 octobre 1840 • 24 octobre 1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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De par le Roi et Monsieur le lieutenant géneral de police, faisant les fonctions de maire : [mesures et précautions à prendre lors de la visite de son altesse royale Monseigneur le Duc de Berry]. Nancy Impr. de C.-J. Hissette, 227 rue de Hache. 29 septembre 1814 • 29 septembre 1814 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Extrait des minutes de la secrétaire d'état : avis du conseil d'état, sur l'époque à compter de laquelle la taxe d'entretien des routes doit cesser d'être perçue / Le préfet du département de la Meurthe. Nancy chez Pierre Barbier, imprimeur de la préfecture. 14 août 1806 • 14 août 1806 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier