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IV/1. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat simple. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunications entre la Ville de Nancy, les télécommunications et la compagnie générale des eaux. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique de Nancy, approbation de l'avant-projet sommaire : demande de subvention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés places sous contrat d' association. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés places sous contrat simple. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'établissement de l'unité d'hébergement social de l'hôpital Saint-Julien. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 67
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales