Résultats 44121 à 44140 sur 133465

32. – Caisse des retraites des employés communaux : addition au règlement applicable au cas de Melle Gabriel, directrice de l'école pratique de filles de Nancy (école Drouot). • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

4. – Bureau de bienfaisance : attribution à l'association culturelle diocésaine de Nancy des presbytères de la Cathédrale de Saint-Georges, de Saint-Léon, de Saint-Mansuy et de Saint-Pierre, avec leurs dépendances. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

41. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : compte administratif de l'exercice 1929 et budget additionnel de l'exercice 1930. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 500
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

16. – Série officielle des prix de la Ville de Nancy : annexe modificative n° 5 et approbation du 3e fascicule (couverture, plomberie, fontainerie, installation de gaz). • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 508
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

22. – Aide aux victimes des gaz lacrymogènes suite à la manifestation du 9 octobre à Nancy à l'appel de l'Union des syndicats ouvriers. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 517
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12. – Convention avec l'office public d'habitation à bon marché de la Ville de Nancy et garantie d'un troisième emprunt complémentaire de 26 834 000 francs. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 521
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Convention avec l'Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy et garantie d'un quatrième emprunt complémentaires de 8 969 000 francs. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 521
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

34. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy, aménagement de terrains pour l'exécution d'un programme de construction de logements : participation de la Ville. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 521
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

29. – Legs de Mlle Guillaume à la Ville de Nancy : autorisation de vente d'un immeuble par adjudication publique sur une nouvelle mise à pris baissée. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 522
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Convention avec l'Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy et garantie d'un deuxième emprunt 38 549 000 francs. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 523
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

23. – Convention avec l'Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de fin de chantier de 25 000 000 de francs. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 523
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

16. – Fourniture de lait aux enfants de 6 à 11 ans des écoles publiques de la Ville de Nancy : marché d'urgence de gré à gré. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 527
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

64. – Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy : promesse de cession d'un terrain et engagement de garantie d'un emprunt en vue de la construction de 110 logements. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 528
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12. – Locations de propriétés communales : bail à loyer pour l'utilisation d'une partie du nouveau hall de l'hôtel de Ville par les services de la recette-perception municipale de Nancy. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 530
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

46. – Plan d'aménagement : échange de parcelles rue Émile-Friant et Jean-Baptiste-Thiéry-Solet entre les consorts Gérardin et la Ville de Nancy. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 531
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

44. – Plan d'ménagement quartier Saint-Sébastien, cession par la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain à l'angle de la rue du Grand-Rabin-Haguenauer et de la rue de la Hache. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 531
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales