Résultats 6361 à 6380 sur 134367

Construction. – Études préalables : étude de faisabilité, esquisses, étude commerciale, rapports, plans. • 1980-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 80

Construction. – Projet : plans. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 81

Études de réalisation : convention (1991). Cession du terrain : délibérations (1994). Désaffectation du terrain : rapport, délibération (1995). Déclassement du domaine public du terrain : délibération, arrêté, rapport du commissaire enquêteur (1995). Vente en l'état futur d'achèvement : actes notariés (1995, 1999). Délégation de service public : notes, délibérations, procès-verbal d'examen des candidatures (1993-1995). Inauguration : carton d'invitation (2001). • 1993-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 82

Construction et aménagement intérieur : délibérations, notes, comptes rendus de réunion, cahier des charges, convention de gestion, correspondance. • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 83

Construction d'un immeuble à usage de parkings, activités et logements. – Dossier des ouvrages exécutés : plans généraux et de gros œuvre. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 84

Construction d'un immeuble à usage de parkings, activités et logements. – Dossier des ouvrages exécutés : plans des corps d'état secondaires. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 85

Fonctionnement : statistiques, états financiers, rapport, correspondance (1975-1993). • 1970-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

596 W 15

Réglement de copropriété, bail emphytéotique, contrats, conventions, avenants. • 1972-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 86

Construction : plans, projet de contrat de concession (1966). Travaux d'aménagement : notes, plans (1983, 2005-2008). • 1966-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 89

Exploitation. – Généralités : état récapitulatif des relations avec les concessionnaires. SCI Notre-Dame : convention, avenants, correspondance (1974-2004). • 1974-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 90

Exploitation. – Locapark : convention, avenants, réglement intérieur, comptes d'exploitation, budget, tarifs, correspondance. • 1974-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 91

Terrain aménagé en parc de stationnement public à l'angle de la rue Ambroise-Paré et de l'avenue Raymond-Pinchard, déclassement : dossier de l'enquête publique. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 112