• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 30 avril 1909

Commission de surveillance du musée de peinture et de sculpture • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 30 avril 1909

1. – Hospices civils : vente d'une parcelle de terrain située a Fossieux (Lorraine allemande) • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 avril 1909

2. – Bureau de bienfaisance : augmentation du nombres de membres de la commission administrative. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 avril 1909

3. – Service de désinfection : projet de règlement. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 avril 1909

4. – Reconstruction du théâtre municipal : emprunt de 3 800000 de francs : traité avec le Crédit de foncier de France. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 avril 1909

5. – Reconstruction du théâtre municipal, acquisition de l'immeuble Lejeune rue Sainte-Catherine : demande de déclaration d'utilité publique. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 avril 1909

6. – Construction d'un égout boulevard d'Austrasie : traité gré à gré. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 avril 1909

7. – Prolongement de la chaussée du boulevard d'Austrasie jusqu'à la sortie des dépendances du nouvel abattoir. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Canaux particuliers : demande de réduction de redevance. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Construction de l'École des Beaux-Arts : traité de gré à gré pour les travaux de sculpture. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Nouvelle école des Beaux-Arts, installation d'appareils pour le chauffage à vapeur : traité de gré à gré. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Rue de Mulhouse : contrat à passer pour la cession gratuité du sol à la Ville. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 avril 1909

12. – Cession gratuité à la Ville par MM. Cara et Lavanoux d'un égout rue Bergnier. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 avril 1909

13. – Agrandissement du commissariat de police du canton Est. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 avril 1909

15. – Concession d'eau de Moselle, demande en réduction de redevance : M. Defaut, pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 30 avril 1909

16. – Demande de sursis d'incorporation. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 30 avril 1909

17. – Installation d ‘un hôtel au Grand Séminaire : convention avec l'administration des Domaines. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 avril 1909

18. – Installation d'un hôtel au grand Séminaire : convention avec M. Raymond Richard. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 juin 1909

Commission de révision des listes électorales du tribunal de commerce et de la chambre de commerce. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 7 juin 1909

Commission de la liste du jury. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier