• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 15 janvier 2001

VIII-5. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 15 janvier 2001

VIII-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 15 janvier 2001

VIII-7. – Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs de centres sociaux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 15 janvier 2001

VIII-8. – Participation au fonctionnement des centres sociaux Jolibois et la Clairière. Convention avec la Caisse d'allocations familiales. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 15 janvier 2001

VIII-9. – Attribution de subvention à l'Association départementale des Francas de Meurthe-et-Moselle. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 15 janvier 2001

VIII-10. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 15 janvier 2001

VIII-11. – Attribution d'une subvention d'équipement au Cercle Nancéien de Judo. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 15 janvier 2001

IX-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 15 janvier 2001

IX-2. – Renouvellement d'adhésion au Plan Local d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne (P.I.E.A.N.). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 15 janvier 2001

IX-3. – Convention de partenariat relative à la mise en place d'une Equipe Emploi Insertion. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 31 mars 2001

II-1. – Vote des taux d'imposition 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 31 mars 2001

III-1. – Attribution de subvention à une association à caractère culturel. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 31 mars 2001

III-2. – Mise à disposition d'entrées gratuites pour les Présidents et assesseurs en remerciements de leur participation à la tenue des bureaux de vote lors des élections municipales des 11 et 18 mars 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 31 mars 2001

IV-1. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre lots 3 et 5. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 31 mars 2001

IV-2. – Appel d'offres ouvert Procédure d'urgence - 1ère phase - Aménagement des locaux de l'immeuble 1, rue Lyautey. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 31 mars 2001

IV-3. – Commissions d'appels d'offres Désignation des membres. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 23 avril 2001

I-1. – Adoption du Règlement Intérieur du conseil municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 23 avril 2001

I-2. – Élection des membres des commissions municipales permanentes. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 23 avril 2001

I-3. – Application de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 23 avril 2001

I-4. – Fonctionnement des groupes d'Elus. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier