Justice, procédures, police Réglementation municipale Ordonnances et règlements de police 1570-1666 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 1 Sujet : justice municipale • police municipale
Justice, procédures, police Réglementation municipale Ordonnances et règlements de police 1672-1700 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 2 Sujet : justice municipale • police municipale
Justice, procédures, police Réglementation municipale Ordonnances et règlements de police 1701-1788 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 3 Sujet : justice municipale • police municipale
Justice, procédures, police Réglementation municipale Procès-verbaux de réception des officiers de police. • 1772-1783 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 4 Sujet : justice municipale • police municipale
Justice, procédures, police Réglementation municipale Droit sur les amendes de police. • 1622-1692 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 6 Sujet : justice municipale • police municipale
Justice, procédures, police Réglementation municipale Ordonnances et règlements relatifs aux enseignes. • 1674-1699 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 7 Sujet : justice municipale • police municipale
Justice, procédures, police Réglementation municipale Ordonnances et règlements concernant les incendies. • 1704-1785 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 8 Sujet : justice municipale • police municipale
Justice, procédures, police Réglementation municipale Homologation du code de police. Arrêt concernant les habitants de la Citadelle. • 1769 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 10 Sujet : justice municipale • police municipale
Justice, procédures, police Réglementation municipale Procédures et jugements • 1604-1783 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 11-15 Sujet : justice municipale • police municipale
Justice, procédures, police Réglementation municipale Procédures et jugements Procédure contre l'inspecteur des boucheries. • 1783 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 11 Sujet : justice municipale • police municipale
Justice, procédures, police Réglementation municipale Procédures et jugements Procédures diverses. • 1709-1768 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 13 Sujet : justice municipale • police municipale
Justice, procédures, police Registre d'enregistrement des causes de la chambre de ville • 1698-1778 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 16-23 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Justice, procédures, police Registre des amendes de la chambre du conseil de ville • 1622-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier FF 24-33 Sujet : justice municipale • police municipale Type : registre
Affaires militaires Affaires militaires • 1570-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 1-8 Sujet : défense du territoire • guerre
Affaires militaires Compagnie de la Butte • 1570-1739 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 1 Sujet : défense du territoire • guerre
Affaires militaires Compagnie de la Butte : comptes. • 1620-1728 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 2 Sujet : défense du territoire • guerre
Affaires militaires Logement des gens de guerre. • 1621-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 3 Sujet : défense du territoire • guerre
Affaires militaires Logement des gens de guerre : comptes des abonnements. • 1754-1778 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 4 Sujet : défense du territoire • guerre
Affaires militaires Remontrances et mémoires adressés aux gouverneurs et intendants français. • 1633-1697 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 5 Sujet : défense du territoire • guerre
Affaires militaires Milice bourgeoise. • 1663-1762 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier EE 7 Sujet : défense du territoire • guerre • milice bourgeoise
