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Historique

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Organisation du corps des pompiers. • 1783 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

EE 8

Sujet : défense du territoire • guerre • sapeur-pompier

Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence • 1791-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 Q

Application des lois d'assistance et de prévoyance • 1796-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

5 Q

Grande prairie de Tomblaine • 1844-1885 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 N 1-3

Nom géographique : Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Prairie de Tomblaine

Arrêtés et décrets du pouvoir central : registre. • 1791-1792 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

A 12

Sujet : administration centrale

Constitution, texte imprimé avec annotation confirmant l'enregistrement en fin de publication et signature du maire. • 1791 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

A 11

Sujet : administration centrale • constitution

Constitution de l'Empire : acte additionnel. • 1815 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

A 10

Sujet : administration centrale • constitution

Actes et arrêtés du gouvernement provisoire : extraits. • 1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

A 9

Sujet : administration centrale

Constitution de la République française : texte, correspondance. • an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

A 8

Sujet : administration centrale • constitution

Les consuls de la République aux Français : proclamation (24 frimaire an VIII). • an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

A 7

Sujet : administration centrale

Lois et ordonnances royales : registre d'enregistrement. • 1822-1826 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

A 5

Sujet : administration centrale

Lois et ordonnances royales : registre d'enregistrement. • 1819-1822 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

A 4

Sujet : administration centrale

Lois et arrêté : registre d'enregistrement. • an IX-1819 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

A 3

Sujet : administration centrale

Décrets, lois et arrêtes : registre d'enregistrement. • 1791-an IX Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

A 2

Sujet : administration centrale

Édifices publics communaux • 1790-1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 M

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Police locale • 1793-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 I NC

Conseils municipaux, sessions : instructions préfectorales. • an XII-1812 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

B 1

Sujet : administration communale • administration départementale • conseil municipal

Culte israélite • vers 1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

4 P 19

Sujet : vie religieuse • judaïsme • catholicisme • judaïsme

Sujet (contexte-historique) : Révolution de 1789

Notice de fonds Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Sujet : établissement d'enseignement • équipement sportif • équipement socioculturel

Propriétés et droits divers • 1691-1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

4 N

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture