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Modification au réglement : Abattoir public / Secrétaire général délégué : Senné-Desjardins et le maire : J. Laurent ; Imprimerie Berger-Levrault. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Mode de perception du droit d'abattage : Abattoire public / Secrétaire général délégué : Denné-Desjardins et le maire J. Laurent ; Imprimerie Berger-Levrault. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Abattoir public : Modification au réglement / Le maire : J. Laurent ; Imprimerie Berger-Levrault. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Adjudication à l'enchère / Le maire : Raulecour ; Imprimerie : C.-J. Hissette. • 1818 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Adjudication à l'enchère / Le maire : Raulecour ; Imprimerie C.-J. Hissette. • 1821 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Adjudication à l'enchère / Le maire : Raulecour ; Imprimerie C.-J. Hissette. • 1824 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Adjudication à l'enchère : [Droit d'étalage] / Le maire : Raulecour ; Imprimerie C.-J. Hissette. • 1827 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Adjudication à l'enchère / Le maire : Tardieu (ainé) ; Imprimerie chez haener. • 1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Adjudication à l'enchère / Le maire par intérim : Chenut ; Imprimeur chez haener. • 1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Adjudication à l'enchère : Perception des droits des places dans les marchés et sur la voie publique / Le maire : Buquet ; Imprimerie et lithographie Em. Nicolas. • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Adjudication à l'enchère : Perception des droits des places dans les marchés et sur la voie publique / Le maire : Buquet. • 1866 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Peste bovine : Arrêté préfectoral / Le préfet : A. Gigot ; Imprimerie N. Collin. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Fièvre aphteuse des porcs / Le maire : Volland et le préfet : Baile ; Imprimerie : Em. Nicolas. • 1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Foires et marchés : Fièvre aphteuse / Le préfet : Humbert ; Imprimerie Berger-Levrault. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Fièvre aphteuse : Police sanitaire des animaux / Le secrétaire général et le préfet ; Imprimerie Berger-Levrault. • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Fièvre aphteuse : Police sanitaire des animaux / le préfet : Humbert ; Imprimerie Berger-Levrault. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Mesures sanitaires concernant la fièvre aphteuse / Le premier adjoint au maire : Michaut et le préfet : A. Bonnet ; Imprimerie de l'est. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Fièvre aphteuse : Foires et marchés / Secrétaire général : Bellenger et le préfet : A. Bonnet ; Imprimerie Berger-Levrault. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Fièvre aphteuse et foire et marchés : Arrêté / A. Bonnet ; Imprimerie Berger-Levrault. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Fièvre aphteuse / Le préfet : G. Reboul ; Imprimerie Berger-Levrault. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier