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Historique

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1950, n° 2141-2450. 1950, n° 11-500. • 1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 196

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1950-1951, n° 503-900. • 1950-1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 197

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1951, n° 902-1300. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 198

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1951, n° 1301-1699. • 1951 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 199

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1951-1952, n° 1704-2046. • 1951-1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 200

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1952, n° 2051-2397. • 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 201

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1952, n° 2401-2920. • 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 202

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1953, n° 216-448. • 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 204

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1953, n° 455-800. • 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 205

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1953, n° 801-1144. • 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 206

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1953-1954, n° 1161-1400. • 1953-1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 207

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1954, n° 1412-1617. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 208

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1954, n° 1623-1809. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 209

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1954, n° 1812-2047. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 210

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1954, n° 2051-2300. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 211

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1954, n° 2305-2550. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 212

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1954-1955, n° 2551-2796. • 1954-1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 213

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1955, n° 2801-3004. • 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 214

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1955, n° 6-250. • 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 215

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1955, n° 261-500. • 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 216

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire