Archives municipales de Nancy - Recherche sur

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 108961 à 108980 sur 134367

Jurés, législation : courriers-circulaires du département de la Meurthe. • 1795-1799 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 1

Sujet : justice • organisation judiciaire • législation

Juge de paix et assesseurs • 1790-1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 4-9

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix

Auxiliaires de justice • 1876-1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 10-13

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice

Type : affiche

Avocats • 1876-1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 10-12

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat

Type : affiche

Experts-traducteurs jurés • 1946-1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 13

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • expert

Type : affiche

Officiers ministériels • 1876-1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 14-20

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel

Type : affiche

Avoués • 1927-1942 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 14

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • avoué

Type : affiche

Huissiers • 1876-1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 15-16

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • huissier de justice

Type : affiche

Notaires • 1876-1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 17-20

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire

Type : affiche

Justice de paix • 1871-1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 23-25

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Affaires judiciaires • 1919-1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 25

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Tribunal criminel du département de la Meurthe • 1791-1808 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 34-48

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

Cours de justice • 1945-1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 62-66

Sujet : justice • juridiction • collaboration • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Sujet (contexte-historique) : guerre 1939-1945

Finances : budgets et comptes (1840, 1843-1856). • 1840-1856 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 P 5

Sujet : vie religieuse • judaïsme • pratique religieuse

Registre : 1982, 6 janvier-1986, 31 juillet. • 1982-1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1023 W 1

Sujet : vie publique • cérémonie publique • réception officielle

Type : registre

Registre : 1986, 1er août-1997, 31 juillet. • 1986-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1023 W 2

Sujet : vie publique • cérémonie publique • réception officielle

Type : registre

Livre d'or du repas des ainés (décembre 2019). • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1023 W 4

Sujet : vie publique • personne âgée

Type : livre d'or

Registre de condoléances en mémoire des victimes de l'attentat d'Orlando le 12 juin 2016 (Floride, USA). • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1023 W 7

Sujet : vie publique • terrorisme • terrorisme

Type : registre

Nom géographique : Orlando (Floride, États-Unis)

Registre de condoléances en hommage aux victimes du 14 juillet à Nice. • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1023 W 8

Sujet : vie publique • terrorisme • terrorisme

Type : registre

Nom géographique : Nice (Alpes-Maritimes, France)

Registre de condoléances en hommage aux victimes du 26 juillet 2016 à Saint-Étienne-du-Rouvray. • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1023 W 9

Sujet : vie publique • terrorisme • terrorisme

Type : registre

Nom géographique : Saint-Étienne-du-Rouvray (Seine-Maritime, France)