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[Ordonnance portant sur l'interdiction de sortir dans les rues après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été avec des tisons et brandons ardents] / La chambre du conseil de ville. • 1704 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Ordonnance portant sur l'interdiction d'aller dans les rues sans feu après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été] / La chambre du conseil de ville. • 1708 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Ordonnance portant sur l'interdiction d'aller dans les rues après huit heures du soir en hiver et dix heures du soir en été sans éclairage] / La chambre du conseil de ville et police. • 1734 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Ordonnance portant sur l'interdiction d'aller dans les rues après neuves heures du soir en hiver et dix heures du soir en été sans clarté] / La chambre du conseil de ville et police. • 1735 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Ordonnance portant sur l'interdiction de jeter, mettre ou faire mettre des cailloux sur les pavés, dans les rues, devant les maisons] / La chambre du conseil de ville et police. • 1710 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Ordonnance portant sur l'interdiction de jeter, mettre ou faire mettre des cailloux sur les pavés, dans les rues, devant les maisons] / La chambre du conseil de ville et police. • 1710 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Ordonnance portant défense à tous bourgeois de jeter aucune immondice sur les pavés après que les tombereaux de l'entrepreneur soient passés enlever les boues] / La chambre du conseil de ville. • 1700 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Ordonnance portant défense à toutes personnes de brûler ou faire brûler aucun fumier, herbage, paille dans la ville] / La chambre du conseil de ville. • 1704 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Ordonnance portant défense à toutes personnes de brûler ou faire brûler aucun fumier, herbage, paille dans la ville] / La chambre du conseil de ville. • 1704 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Ordonnance portant défense à toutes personnes de laisser devant ou derrière leurs maisons ou dans la rue aucun fumier] / La chambre du conseil de ville. • 1733 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Ordonnance portant défense à toutes les personnes de laisser les fumiers dans les rues ou autour de chez eux] / La chambre du conseil de ville et police. • 1747 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Ordonnance qui défend aux bourgeois, taverniers, cabaretiers et vendeurs de vin de vendre du vin aux soldats qui se trouvent en garnison dans la ville] / F. Courette. • 1672 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Gens de guerre

[Avertissement contre les bourgeois de ne donner aucune marchandise ni denrée aux gens de guerre sans argent content et de ne leur faire aucun crédit] / Hôtel de ville. • 1675 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Gens de guerre

Ordonnance du roi qui renouvelle les défenses de conditions non nobles ou non privilégiés de garder chez eux ni de porter des armes à feu ; et supprime les compagnies établies dans ses états sous les noms de buttiers, arbalétriers et arquebusiers / Stanislas ; Lecey. • 1739 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Ordonnance qui défend tous cabaretiers, taverniers et vendeurs de vin de donner à boire aux gens de guerre un quart d'heure après la retraite du soldat battu] / La chambre de conseil de ville et police. • 1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Ordonnance qui défend les bourgeois de tirer des armes à feu de nuit comme de jour dans les rues, les maisons et dans l'enceinte de la ville] / La chambre du conseil de ville. • 1705 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Règlement pour la milice bourgeoise à propos de ses rapports avec les officiers] : [Obéissance de la milice bourgeoise aux officiers] / La chambre du conseil de ville. • 1665 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Milice bourgeoise

[Ordonnance concernant les commissaires des quartiers de la ville qui doivent informer les chefs de famille portants les armes pour le service du roi] / Hôtel de ville. • 1681 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois portant défense aux officiers de justice seigneuriale de recevoir aucun sergent sans informations préalables de vies et moeurs / La cour. • 1748 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Juridictions
• Procédures

Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement des maîtres des hautes et basses oeuvres de son ressort / La cour souveraine de Lorraine et Barrois ; Balthasar. • 1768 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier