• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 23 novembre 1932

30. – Assistance obligatoire. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

1. – Tramways. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

2. – Crédits supplémentaires. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

3. – Conservatoire de musique : répartition d'une subvention de l'État. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

4. – Eau de Moselle : demandes de dégrèvements. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

5. – Série officielle des prix : révision des coefficients. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

6. – Application du tarif des droits de voirie : nouvelle classification des voies publiques. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

7. – Écoles primaires : demande de création d'emploi. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

8. – Construction d'un égout collecteur suburbain : participation de l'office public d'habitations à bon marché. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

9. – Homologation d'imputation de dommages de guerre. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

11. – Location de propriétés communales. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

12. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

13. – Projet de lotissements : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

14. – Réimpression du règlement de police municipale : marché de gré à gré. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

15. – Marchés de gré à gré. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

16. – Enlèvement des fumiers de l'Abattoir : marché de gré à gré. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

17. – Vente d'un monument au cimetière de Préville. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

18. – Hospices civils : construction d'un nouvel orphelinat au parc de Saurupt : agrandissement de la cuisine de l'hospice Saint-Julien, agrandissement de la chapelle de l'hôpital central. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

19. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

20. – Liquidations de pensions de retraite. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier