Archives municipales de Nancy - Recherche sur

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 122281 à 122300 sur 134368

Séances du 17 novembre 1980 au 4 mai 1981 : délibérations. • 1980-1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 126

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 17 juin 1981 au 23 novembre 1981 : délibérations. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 127

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 23 novembre 1981 au 3 mai 1982 : délibérations. • 1981-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 128

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 3 mai 1982 au 25 octobre 1982 : délibérations. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Séances du 22 novembre 1982 au 19 mars 1983 : délibérations. • 1982-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 130

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal

Type : registre • délibération

Conseil municipal, séances du 15 janvier 1814 au 20 juillet 1814 : actes et arrêtés. • 1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 24

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération

Registre • 1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 24/1

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération

Table alphabétique des matières • 1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 24/2

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • table

Commission du gouvernement provisoire, séances du 26 février 1848 au 28 avril 1848 : délibérations et arrêtés. • 1848 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 131

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération

Conseil général, séances du 1er nivôse an II au 28 frimaire an III (21 décembre 1793-18 décembre 1794) : résumé des opérations. • an II-an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 135

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 2 août 1830 au 30 décembre 1831 : actes et arrêtés. • 1830-1831 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 136

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 11 janvier 1832 au 31 mai 1834 : actes et arrêtés. • 1832-1834 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 5 juillet 1834 au 19 août 1837 : actes et arrêtés. • 1834-1837 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 138

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 26 août 1837 au 21 août 1840 : actes et arrêtés. • 1837-1840 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 139

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 21 août 1840 au 15 mai 1843 : actes et arrêtés. • 1840-1843 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 140

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 22 mai 1843 au 9 novembre 1846 : actes et arrêtés. • 1843-1846 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 141

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 10 mars 1852 au 25 février 1859 : actes et arrêtés. • 1852-1859 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 143

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 10 mai 1859 au 7 décembre 1866 : comptes rendus et délibérations. • 1859-1866 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 144

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 10 août 1870 au 27 avril 1871 : comptes rendus et délibérations. • 1870-1871 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 145

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 17 mai 1871 au 28 octobre 1872 : comptes rendus et délibérations. • 1871-1872 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 146

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion