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Conseil général, séances du 1er nivôse an II au 28 frimaire an III (21 décembre 1793-18 décembre 1794) : résumé des opérations. • an II-an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 135

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 2 août 1830 au 30 décembre 1831 : actes et arrêtés. • 1830-1831 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 136

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 11 janvier 1832 au 31 mai 1834 : actes et arrêtés. • 1832-1834 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 137

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 5 juillet 1834 au 19 août 1837 : actes et arrêtés. • 1834-1837 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 138

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 26 août 1837 au 21 août 1840 : actes et arrêtés. • 1837-1840 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 139

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 21 août 1840 au 15 mai 1843 : actes et arrêtés. • 1840-1843 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 140

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 22 mai 1843 au 9 novembre 1846 : actes et arrêtés. • 1843-1846 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 141

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 10 mars 1852 au 25 février 1859 : actes et arrêtés. • 1852-1859 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 143

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 10 mai 1859 au 7 décembre 1866 : comptes rendus et délibérations. • 1859-1866 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 144

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 10 août 1870 au 27 avril 1871 : comptes rendus et délibérations. • 1870-1871 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 145

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 17 mai 1871 au 28 octobre 1872 : comptes rendus et délibérations. • 1871-1872 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 146

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 20 novembre 1872 au 8 août 1873 : comptes rendus et délibérations. • 1872-1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 147

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 8 août 1873 au 20 novembre 1873 : comptes rendus et délibérations. • 1873 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 148

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 5 décembre 1874 au 3 mai 1876 : comptes rendus et délibérations. • 1874-1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 149

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 3 mai 1876 au 29 décembre 1877 : comptes rendus et délibérations. • 1876-1877 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 150

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 18 janvier 1878 au 14 août 1879 : actes et arrêtés. • 1878-1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 151

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 1 octobre 1879 au 6 mai 1881 : actes et arrêtés. • 1879-1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 152

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 7 mai 1881 au 31 mai 1882 : actes et arrêtés. • 1881-1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 153

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 5 juillet 1882 au 22 juin 1883 : actes et arrêtés. • 1882-1883 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 154

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion

Conseil municipal, séances du 23 juin 1883 au 21 octobre 1884 : actes et arrêtés. • 1883-1884 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 155

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale • organe délibérant

Type : registre • délibération • procès-verbal de réunion