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Marché de gros à Heillecourt pour la société GEFCO (Groupages express de Franche-Comté). – Construction d'un entrepôt : délibérations, convention, dossier de permis de construire, esquisses, cahier des charges, programme, dossier de marché, 18 photographies, notes, rapport, comptes rendus, correspondance. • 1985-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

786 W 31

Berges de la Meurthe. – Mobilier urbain et éclairage public : plans (2), comptes rendus, documentation, photographies (9), correspondance. • 1996-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

696 W 22

Construction. – Avant-projet sommaire : notice de chauffage, notice de sécurité, descriptif mobilier, descriptif des équipements scénographiques, tableaux des surfaces utiles, notice électrique, notice de plomberie, mémoire descriptif, notice acoustique, cahier des clauses techniques particulières, notes. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

786 W 67

Immeuble, 73 rue Isabey. – Acquisition d'un immeuble bâti et d'un équipement mobilier, échange de parcelle pour l'implantation du centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) et du centre d'action médico-social précoce (CAMSP) : acte notariés, délibération, compromis de vente, estimation des domaines, 7 plans. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

786 W 174

Immeuble, 73 rue Isabey. – Restructuration pour l'implantation du centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) et du centre d'action médico-social précoce (CAMSP) : notes, comptes rendus de réunion, délibération, estimation sommaire, étude sommaire, dossier de présentation, avant-projet sommaire (dont 12 plans), programme, diagnostic, esquisses, correspondance. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

786 W 175

Chalet d'hébergement du personnel du Jardin d'altitude du Haut-Chitelet. – Construction : cahier des clauses techniques particulières, dossier de permis de démolir et de construire, 12 plans, délibération, procès verbal de réception des travaux, procès-verbal de levée des réserves, jugement, 9 photographies. • 1983-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

786 W 181

Chalet d'accueil du Jardin d'altitude du Haut-Chitelet. – Construction : procès verbal de réception des travaux, acte d'engagement, procès verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, 4 photographies. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

786 W 182

Stèle en mémoire des victimes de l'accident du vol 230 de Transport Aérien Transrégional le 4 mars 1988, Machault (Seine-et-Marne). – Aménagement : esquisse, devis, coupure de presse, correspondance, 2 photographies. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

786 W 206

Mobilier urbain (planimètre, sanitaire, fléchage directionnel et signalisation, point d'information, abribus). – Relations avec JC Decaux : plans (2), rapports, photographies (17 dont 10 sanisettes, 5 points d'informations et 2 abribus), correspondance. • 1976-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

696 W 7

Arrêt du conseil d'état du roi qui ordonne que tous les actes qui ont été ou seront passés pour prêts d'orge, blé, sarrasin, avoine ou autres menus grains, en exécution de l'arrêt et de la déclaration des 23 et 27 avril derniers seront et demeureront déchargés de tous droits de contrôle, de sceau et autres sans tirer à conséquence / Le conseil d'état du roi ; Du Jardin. • 1709 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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