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Démocratie locale • 1964-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

26 W 3-47 ; 40 W 1-19 ; 56 W 1-70 ; 102 W ; 179 W 1-72 ; 276 W 1-20 ; 307 W 1-31 ; 470 W 1-21

Budget (relatif notamment au personnel) : notes, prévisions, subventions, état des écarts entre indice calculé et indice nouveau majoré, état des dépenses, suivi budgétaire. • 1988-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 19

Type : budget

Généralités • 1983-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

26 W 47, 40 W 11-12, 56 W 5-9, 18, 48, 70, 307 W 4-5, 470 W 2-3

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Organisation : statuts des commissions municipales de quartier, mise en place et modification : récépissés de déclaration, projet de statuts révisés, déclarations de modification. • 1983-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

307 W 4

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Organisation : statuts des commissions de quartier, liste des bureaux, plan des quartiers, coupure de presse. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

40 W 12

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse • statut • coupure de presse

Organisation. – Membres des commissions municipales de quartier : liste des adhérents, liste des participants aux réunions thématiques. • 1989-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 48

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Budget. – Subventions : délibérations, demande, attestation d'assurance de responsabilité civile, correspondance. • 1983-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 18

Sujet : organisme consultatif • association

Fonction : financement

Type : pétition • coupure de presse

Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (janvier à mai). • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 5

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse • étude

Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (juin à septembre). • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 6

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse • étude

Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (octobre à décembre). • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 7

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse • étude

Activité. – Visite de l'Assemblée nationale : photographie de groupe du maire et de membres de commissions municipales de quartier (cotée 5 Fi 4888), négatif (coté 9 Fi 19). • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 70

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse • document photographique

Nom de personne : Rossinot, André (1939-....)

Activité : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, notes, rapports, communiqués de presse (janvier-avril 1989). • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 8

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Activité : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, notes, rapports, communiqués de presse (mai-décembre 1989). • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 9

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Activité : rapports, articles de presse, carton d'invitation aux voeux du maire.. • 1996-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

307 W 5

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Information des citoyens sur l'action municipale • 1979-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

26 W 3, 13-14, 22, 41-42, 40 W 10, 14-15, 56 W 29-37, 179 W 71-72, 470 W 17-20

Par sujet • 1983-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

26 W 41-42, 40 W 10, 14-15, 56 W 29-35, 37, 179 W 71, 470 W 17-20

Crématorium. – Avant-projet : étude, 4 photographies cotées 5 Fi 11047-11050. • 1984-1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

26 W 42

Sujet : distinction honorifique

Type : document photographique • plan

Axe lourd. – Aménagement : rapport, notes, coupures de presse, correspondance. • 1984-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

26 W 41

Sujet : réseau routier • poids lourd • transport routier • circulation routière

Dossier Axe lourd : liste de participants, compte rendu de la réunion du comité de liaison, procès-verbal, pétition, liste, correspondance, presse. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 35

Sujet : circulation routière

Type : coupure de presse • pétition

Signalement et demandes d'intervention de particuliers relatives à l'espace public. • 1986-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 12-14, 179 W 66-69, 276 W 20, 307 W 31, 470 W 21

Sujet : relations avec les usagers