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Règlement d'abattage des porcs : placard coté 14 Fi 1769, règlement, délibérations, correspondance (1844, 1907-1919, 1948-1949) ; règlement d'abattage des veaux : arrêtés, correspondance (1915-1918, 1942-1943) ; règlement d'abattage des bœufs, taureaux, vaches, moutons : correspondance, placard coté 14 Fi 1767, arrêtés (1912) ; interdiction d'abattre certaines catégories d'animaux pour la boucherie : arrêtés, placard coté 14 Fi 1751, correspondance (1920, 1940) ; abattage d'animaux accidentés ou malades : arrêtés (1942-1943) ; achat et destruction de bovins en mauvais état général : correspondance (1936). • 1844-1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Recensement : placard coté 14 Fi 1800 (1917) ; ensemencement : récépissé des déclarations, registres communaux, correspondance (1918-1919, 1941-1945) ; protection des récoltes : arrêté (1943) ; battages : arrêtés, contrôle des battages, correspondance (1918, 1942, 1945) ; collecte : correspondance (1943) ; commercialisation : correspondance (1945) ; récolte : déclarations, registre communal, correspondance (1917, 1941, 1945) ; livraisons faites aux autorités alliées : correspondance (1944) ; enquête agricole, déclaration de culture de céréales : correspondance (1943) ; établissement des bordereaux : circulaire, correspondance (1943) ; hectares emblavés : correspondance (1942-1945). • 1917-1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Produits laitiers, prix : arrêté (1946) ; impositions : tableaux d'imposition, arrêtés (1945). Lait, plan de collecte : arrêtés, tableau (1946) ; vente : arrêté, correspondance (1906, 1943, 1948) ; approvisionnement : correspondance (1934, 1944) ; prix limites de vente : arrêtés (1963, 1968) ; minimum exigible par vache : arrêté, correspondance (1943-1944) ; attribution de beurre aux producteurs de lait : correspondance (1946) ; tourteaux, répartition aux producteurs de lait : listes, correspondance (1941-1942) ; production : note (1918) ; affaires diverses : correspondance, livret, coupure de presse (1943-1967). • 1906-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Œufs, lapins et volailles, collecte : correspondance (1944) ; distribution : arrêtés (1943-1945) ; impositions : arrêtés, correspondance, plan communal de répartition du contingent (1942-1945) ; approvisionnement en œufs : note du maire (1943) ; déclarations de recensement des poules : notes du maire, arrêté (1943 ; utilisation et transport des excédents en produits de basse-cour : correspondance (1945) ; états concernant les tickets d'œufs rendus : tableaux, rectifications,, statistique agricole, correspondance (1943-1945). Enquête d'utilité publique : affiche (1967). • 1942-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Viandes de boucherie, imposition : notes du maire, plan communal de répartition du contingent de viande, tableaux statistiques, correspondance (1944-1945) ; livraison : correspondance (1942-1945) ; Porcs, impositions : plan communal de répartition du contingent, correspondance (1944-1945) ; abattage familial : règlements, certificat, arrêtés ; coupure de presse, correspondance (1941-1945) ; déclarations de porcs : liste, correspondance (1941-1942). Commission municipale et départementale : correspondance (1944-1946) ; réglementation : arrêtés, correspondance (1940-1945) ; inspection sanitaire : correspondance (1870). Recensement du bétail : tableaux, correspondance (1918). Vices rédhibitoires des animaux : correspondance (1834). • 1809-1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Taxe : placards cotés 14 Fi 1802-1805, arrêtés, correspondance (1915-1917) ; prix : arrêté, télégrammes (1886-1888, 1915, 1924, 1958-1959, 1967) ; fabrication et commerce : arrêtés, placard coté 14 Fi 1806, correspondance (1917) ; cours de la farine (1922-1923) ; quantité de blé et orges chez les boulangers : liste (1817) ; essai de rendement : correspondance, procès-verbal (1922) ; état des boulangeries fermées par manque total de farine : correspondance, listes (1947). • 1817-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Boulangeries, affaires générales, taxe et prix du pain : - Notice sur la mouture du blé et sur la valeur du pain / Jaunez. - Metz, 1811. - 20 p. - La question du pain (la taxe) / les membres de la délégation du congrès de la boulangerie. - Paris, 1885. - 18 p. - Rapport sur les pétitions de la boulangerie française tendant à l'abrogation de l'article 30 de la loi des 19-22 juillet 1791 / Yves Guyot. - Paris, 1886. - 14 p. - La taxe du pain / Delaroue. - 1911. - 10 p. • 1811-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Diplômes pour Constant Lapaix : Société d'émulation des Vosges (1868 et 1869), Ordre de la couronne royale de Prusse (1874), chevalier de l'Ordre de François-Joseph empereur d'Autriche et roi de Hongrie et autorisation de porter cette décoration (1877), deutsche heraldische Verein für Heraldik... Zu Berlin (1881). Diplômes pour sa fille Madeleine Lapaix, enseignante (1878-1907). Avis mortuaire pour Constant Lapaix (février 1886). • 1868-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

463 Z 2

Acquisition immobilière. – Question de la propriété, cession et charge des bâtiments militaires : décrets impériaux, procès-verbaux de remise et de reconnaissance des bâtiments, rapports, correspondance (1791, 1793, 1804-1805, 1810, 1837, 1843, 1892, 1925). Inventaire des bâtiments militaires : états (1819, 1834). Expropriation d'immeubles formant une enclave sur le domaine militaire : règlement d'indemnité, registres et états des enquêtes parcellaires, publications légale, correspondance (1898). • 1791-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Gestion immobilière. – Affermage : procès-verbaux, cahier des charges, correspondance (1850-1852, 1854, 1860-1861, 1869-1870, 1888, 1890, 1897, 1915, 1919, 1922, 1928). Protection contre l'incendie : ordre, notes de service, correspondance (1839, 1897, 1902, 1961). Droit d'affichage : procès-verbal d'adjudication, liste des emplacements, extrait du bulletin officiel, correspondance (1922-1923). Appel à la participation des civils pour la surveillance des bâtiments contre le vol et le sabotage : correspondance (1925). Extension du réseau d'électricité sur des terrains militaires : correspondance (1926). • 1839-1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Champs de tir de Lay-Saint-Christophe, de Pixérécourt et en Forêt de Haye (la Petite-Malpierre). – Acquisition et location : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de remise, note de service, correspondance (1857-1859, 1869, 1927). • 1857-1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Voirie. – Construction de chaussées sur les communes de Custines, Frouard, Jarville, Marbache, Maxéville, Tomblaine et au lieudit le Fond-de-Monvaux, dont le chemin stratégique allant de Lay-Saint-Christophe au plateau de Faulx : procès-verbaux d'adjudication. • 1899-1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Usines hydrauliques. – Construction d'une usine hydraulique au barrage de Marron et d'une conduite d'eau jusqu'au poste des Cinq-Tranchées (1892), d'usines élévatoires et accessoires sur les communes de Chaligny et de Marron (1899-1900), d'une usine élévatoire avec magasin à pétrole sur la commune de Champigneulles (1900) et d'un réservoir aux Cinq-Tranchées (1913) : procès-verbaux d'adjudication, correspondance. • 1892-1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Instruction pour servir à la description exacte et uniforme du signalement des chevaux (1840). Recensement des moyens de transport : correspondance (1904). Classement des chevaux, voitures hippomobiles et automobiles : arrêtés du maire (1911-1912). Classement des chevaux : modifications de l'instruction permanente du 10 juin 1908 du ministère de la guerre (1923). Recensement et classement des automobiles : décret du 22 octobre 1927, rectificatif d'un arrêté ministériel (1927). Loi du 18 juin 1934 relative au recensement, au classement et à la réquisition des véhicules automobiles. Correspondance (1928, 1934, 1937, 1939). • 1840-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Années 1911-1914 et 1918-1938. – Classement, organisation : arrêtés et avis du maire, convocations, correspondance ; composition et réunion des commissions : listes nominatives de convocation, procès-verbaux, certificats d'examen, recueil des actes administratifs (1922), correspondance. Réquisition, composition et réunion des commissions : ordre de convocation, correspondance ; indemnisation de 1938 : état de paiement, états des sommes dues, bulletin de restitution, contestations, avis, correspondance. • 1911-1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Vélo. – Prise en compte des deux-roues dans les déplacements à l'intérieur de l'agglomération : étude (1994). Prix vélo : dossier de participation (1995). Plan vélo : rapport, notes, pièces annexes (1997). Centre nancéien d'études et de recherches sur la qualité de vie : étude (1998). Groupe de travail vélo : compte rendu de réunion (1998). Coupures de presse (1999). • 1994-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Sécurité des écoles, campagnes annuelles. – Affaires générales : programmes, rapport, comptes-rendus de réunion de la commission de développement urbain, listes des sorties protégées par un agent, plans, correspondance. Conseils d'écoles : comptes-rendus. Conseils de quartiers d'enfants : comptes-rendus. • 1989-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Propositions d'aménagement du stationnement de surface (rue de Boudonville, rue du Faubourg-des-Trois-Maisons, avenue Foch, boulevard Georges-Clemenceau, rue du Général-Leclerc, rue Grandville, rue Henri-Déglin, rue Jeanne-d'Arc, avenue de la Libération, rue du Maréchal-Oudinot, avenue de Strasbourg). – Dossier type : texte descriptif, plan de situation de la voirie, photographie. • [1980-1989] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

596 W 40