Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains Meurthe Berges • 1990-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 31-37 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains Meurthe Berges Projet global et phasage, étude : notes, plans. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 32 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Type : plan
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains Meurthe Berges Projet global et phasage : étude. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 33 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains Pierre SA Ferrailleurs • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 9 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, renseignements d'urbanisme • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 16 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N° 1-867. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 11 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N°1-881. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 13 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N°1-893. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 15 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N°1-852. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 17 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N° 1-852. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 19 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N° 1-842. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 21 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N° 1-830. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 23 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N°1-865. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 25 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N° 1-909. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 27 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N° 1-874. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 29 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N° 1-904. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 31 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N° 1-840. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 33 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N° 1-776. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 35 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Déclarations de travaux N° 1- 728. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 766 W 37 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Répertoires alphabétiques Déclarations préalables • 2012-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 5-6 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre
