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1501-1588 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 150

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Exercice du droit de préemption • 1983-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 5, 625 W 6

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Cugnot (rue), n° 1. – Contentieux : décision du maire, lettre du préfet, jugements, mémoires ampliatif, de réplique, en intervention et en défense, requête, notes. • 1991-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 6

Sujet : urbanisme • aménagement foncier • contentieux administratif

Foncier. – Établissement public de la métropole lorraine (EPML) : convention, état d'occupation, avis des Domaines, livre foncier, correspondance (1980-1986, 1991-1992). Propriétés sur le territoire districal : état des propriétés, comptes rendus de réunion, calendrier de démolition (1992-1993). • 1980-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 3

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Foncier. – Programme d'action foncière : étude, convention (1988, 1990). Projet d'aménagement : notes, comptes rendus de réunion, correspondance (1991-1993). Zone d'aménagement différé (ZAD) : note, correspondance (1994). • 1988-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 4

Sujet : urbanisme • aménagement foncier • zone d'aménagement • aménagement foncier

Cession de logements. – Autorisation : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention, extraits des délibérations de conseil d'administration, avis du service des domaines, plans, notes, correspondance. • 1996-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 1

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Fonction : cession

Type : plan

Urbanisme opérationnel • 1983-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

28 W 7, 617 W 1-4, 625 W 1-2, 7-25, 27-40, 683 W 5-6, 684 W 1-6, 685 W 2-4, 6-13

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Lotissements • 1983-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

28 W 7

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • lotissement

Lotissement Chemin de la ferme St Jacques. • 1983-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

28 W 7

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme • lotissement

Affaires générales : notice descriptive, bilans récapitulatifs. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 4

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Opérations par zone géographique • 1984-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 6-11

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Opérations thématiques • 1995-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 12-13

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Projets urbains • 1970-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

617 W 1-4, 625 W 1-2, 7-25, 27-40, 683 W 5-6

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Aires d'accueil des gens du voyage, relocalisation • 1989-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

617 W 1-4

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Boulevard d'Austrasie, prolongement • 1991-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 27-30

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Travaux de génie civil et d'aménagement des espaces verts (1991-1993) : délibération, devis estimatif, correspondance ; éclairage public : délibération, bilan financier (1993-1994). • 1991-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 27

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Notes, comptes rendus de réunion, correspondance avec les riverains, plans. • 1991-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 28

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

Plans et variantes. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 29

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

Enquête publique (concerne aussi l'aménagement hydraulique de la Meurthe) : délibérations, arrêté d'ouverture, dossier d'enquête publique notes de présentation, registres, pétition, rapports du commissaire-enquêteur, bilans, enquête hydraulique, plans (8). • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 30

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

École nationale d'application des cadres territoriaux, construction • 1989-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 10-25

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme