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1986, 1er septembre-1986, 31 décembre. • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 15

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

1987-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 67

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

1991-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 68

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

1994-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 69

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

1998-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 1

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

2000-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 70

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

2003-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 2

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

2006-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 3

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

2009-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 4

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

Déclarations préalables • 2012-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 5-6

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 5

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 6

Sujet : urbanisme

Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre

9e-division-d'infanterie-coloniale - Auxonne • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 1

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Alsace (rue d') (Jarville-la-Malgrange) • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 1/22

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Nom géographique : Jarville-la-Malgrange (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Alsace

Badonviller - Buthegnémont • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 2

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Cadières - Château-Salins • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 3

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Chemin-Blanc - Côte • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 4

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Courbessaux - Durival • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 5

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Écuries - Fontenoy • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 6

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Ferme-Saint-Jacques (chemin de la) (Maxéville) • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1042 W 6/28

Sujet : urbanisme

Type : fichier

Nom géographique : Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de la Ferme-Saint-Jacques