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Attestations d'accueil • 2005-2024 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Attestations d'accueil

Données d'enregistrement • 2005-2024 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Administration générale
• Activité

Direction de l'urbanisme : rapport pluriannuel (1989-1995), notes (1996). • 1989-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Administration générale
• Courrier
• Registres du courrier départ

1990-1993. • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Administration générale
• Courrier
• Registres du courrier départ

1996-1997. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Administration générale
• Courrier
• Registres du courrier départ

1998, 2 janvier - 1999, 15 décembre. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Administration générale
• Courrier
• Registres du courrier départ

1999, 16 décembre - 2002, 3 janvier. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Administration générale
• Courrier
• Registres du courrier départ

2002, 3 janvier - 2004, 25 novembre. • 2002-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme

Planification urbaine • 1983-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine

Plans d'urbanisme • 1983-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme

Cadastre vert • 1990-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Plans d'urbanisme
• Cadastre vert

Espaces verts privés de qualité : inventaires et perspectives, notes, fiches d'inventaire. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

Élaboration. – Éléments de présentation (1983). État d'avancement et préconisations : rapports, plans (1984). • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

Dossier de publication, mise à jour de janvier 1988 : rapport de présentation, règlement et directives, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, recommandations et conseils architecturaux, plans (incomplet). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

Dossier de publication, mise à jour de février 1988 : rapport de présentation, règlement et directives, servitudes d'utilité publique. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

Dossier de publication, mise à jour de décembre 1988 : rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, recommandations et conseils architecturaux, plans (incomplet). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

Dossier de publication, mise à jour d'octobre 1989 : plans, servitudes d'utilité publique. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

Dossier de publication, mise à jour d'octobre 1990 : rapport de présentation, recommandations et conseils architecturaux. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

Enquête publique : note, registre d'enquête, pièces annexes, rapport des commissaires enquêteurs, dossier sousmis à enquête, brochure, compte rendu de réunion. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)

Approbation : notes, correspondance. • 1992-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier