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Dossier de publication, version approuvée par le conseil municipal le 22 février 1993 : délibération, rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, recommandations et conseils architecturaux, plans. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 47

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme • plan

Dossier de publication, version approuvée par le conseil municipal le 22 février 1993 : plans. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 48

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme • plan

Règlement (approuvé le 30 juillet 1996), notes, comptes rendus de réunion, présentations. • 1996-2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 189

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme

Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983) • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 9-10

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Approbation du plan d'occupation des sols. – Actes administratifs : arrêté ministériel d'autorisation de réduction d'emprise boisée, arrêté préfectoral d'approbation (1983). Règlement (1983), liste des emplacements réservés (1983), servitudes d'alignements, servitudes des monuments historiques (1983) • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 9

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural • espace vert

Fonction : agrément

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • règlement

Approbation du plan d'occupation des sols. – Documents approuvés : plans (lacunaires) (1983), plans annexes sanitaires (1983). • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 10

Sujet : urbanisme

Fonction : agrément

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) • 1983-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 11-18, 955 W 1-2

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Mise en œuvre. – Actes administratifs : arrêté (1984), délibérations (1983-1988). Déroulé de la procédure : planning, note (1983-1988). Méthodologie : documentation (1983). • 1983-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 11

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Groupe de travail restreint : comptes rendus, notes (1987-1988). Commissions : comptes rendus de réunion (1986-1988). • 1986-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 12

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Synthèses des modifications (1985). Prescriptions relatives à l'implantation des constructions (1984). Listes des voies de circulation (s. d), liste des immeubles protégés (1983-1984), listes de lotissements (s. d). • 1983-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 13

Sujet : urbanisme • réseau routier • patrimoine architectural

Fonction : protection

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Projets de modifications : correspondance avec des organismes publics (1983-1987), correspondance avec des personnes privées (1982-1987). • 1982-1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 15

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Projet de révision : plans de zonage. • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 16

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Approbation des modifications : projet de règlement (1987), annexes 1 et 2 (1988), rapport de présentation (1988). • 1987-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 18

Sujet : urbanisme

Fonction : agrément

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • règlement

Application anticipée de la mise en révision (1er décembre 1987) : rapport de présentation, règlement, annexes, plans. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 1

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

Révision approuvée par le conseil municipal le 11 avril 1988 : délibération, rapport de présentation, règlement, annexes, plans. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 2

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan

2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) • 1988-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 19-22, 625 W 5, 955 W 3-12, 187

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Mise en œuvre : notes (1989), notes de méthodologie (1989-1990), note de cadrage, étude de cas (1989), rapport au comité directeur (1989), avis d'insertion dans la presse (1989). • 1989-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 19

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Débat d'orientation, études. • 1989-1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 3

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols

Marché public de désignation d'un chargé d'étude : notes (1989,1990), convention d'étude (1990), cahier des charges (1989), délibération (s. d), correspondance (1988, 1990). • 1989-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 20

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • marché public

Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 3 juillet 1989 : règlement, rapport de présentation, annexes, plans. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 4

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan