Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Généralités : délibérations, brochure. Concertation : délibération, notes, registre des observations, correspondance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 22 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • brochure
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Application anticipée de la mise en révision (4 septembre 1998) : rapport de présentation, règlement. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 23 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Application anticipée de la mise en révision (4 septembre 1998) : annexes, plans. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 24 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 4e révision (prescrite le 10 juillet 1997, approuvée le 5 mars 1999) Enquête publique (26 octobre-27 novembre 1998) : registre d'enquête, rapport du commissaire enquêteur, courriers d'observations, pièces annexes. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 25 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 5e révision (prescrite le 22 septembre 2000, approuvée le 19 octobre 2001) • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 28 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 6e révision (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juin 2003 puis le 12 mars 2004) • 2003-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 29-32 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 6e révision (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juin 2003 puis le 12 mars 2004) Mise à jour des servitudes d'utilité publique (13 janvier 2004) : arrêté, liste, plans. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 30 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 6e révision (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juin 2003 puis le 12 mars 2004) Mise à jour des servitudes d'utilité publique (17 mars 2005) : arrêté, liste, plans. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 32 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 7e révision (prescrite le 10 décembre 2004, approuvée le 24 juin 2005) • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 33 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) Modification (approuvée le 29 septembre 2005) • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 34 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) Élaboration (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juillet 2007) • 2002-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 35-36, 188 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) Élaboration (prescrite le 22 juin 2001, approuvée le 6 juillet 2007) Révision du plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme : notes, document d'information, rapport du commissaire enquêteur. • 2002-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 188 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) 1re modification (approuvée le 14 novembre 2008) • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 37 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan local d'urbanisme (PLU) Évaluation du PLU (5 novembre 2010) • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 38 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Documentation, notes, coupures de presse, étude. • 1989-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 191 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Études : "L'emploi des couleurs dans les enduits et la peinture des menuiseries", "Les menuiseries des fenêtres du secteur sauvegardé et des quartiers anciens". • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 193 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Secteur de l'avenue de Strasbourg et de l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : rapports, étude, 1 plan, correspondance. • 1989-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 192 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Délimitation, dossiers d'étude : guide technique et recommandations architecturales et paysagères, notes, rapports, règlement, 1 plan. • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 197 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Dossiers approuvés et enregistrés en préfecture : rapport de présentation, règlement, guide et recommandation, plan de synthèse, correspondance. • 2005-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 199 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Dossiers approuvés et enregistrés en préfecture : dossier de délibération du conseil municipal (6 avril 2004), avis du service régional de l'inventaire, enquête publique, correspondance. • 2004-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 198 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme
